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Déliberation - Délibération n° 2019 0019 Subventions Subvention Association Maîtres chiens d’avalanches des Hautes Alpes
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 0019 Subventions Subvention Association Maîtres chiens d’avalanches des Hautes Alpes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 4 avril 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 29 mars 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 5 avril 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 9
L’An Deux Mil dix neuf et le Quatre avril à 18 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, NOVO Riccardo, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, LEGER MIEGGE Adeline, VIGUIER Corinne.
Absents : ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. RAVARY Martin, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00019
Objet de la Délibération
10 – SUBVENTIONS
10-2 – Subvention Association Maîtres-chiens d’avalanches
des Hautes-Alpes
Monsieur RAVARY Martin ne participe pas à cette délibération et sort.
Monsieur le Maire rappelle les délibérations du 31 mars 2017 et du 14 mai 2018 et donne lecture d’un courrier du 15 mars 2019 de l’Association des Maîtres chiens d’avalanche des Hautes-Alpes qui sollicite une subvention de 150 € qui permettra à cette association de pouvoir faire face à
l’entretien ou au renouvellement du matériel ou aux frais vétérinaires pour les chiens.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide par 9 voix Pour :
Approuve l’exposé de M. le Maire,
Autorise M. le Maire à verser la somme de 150 € dans les caisses de l’Association des Maîtres chiens d’avalanche des Hautes-Alpes.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER