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Procès Verbal - 6 juillet 2021
Procès Verbal - 19 janvier 2021
Document publié le Mardi 19 janvier 2021 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 19 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Département
de
l’Ain
Commune
de
Lescheroux _ COMPTE-RENDU
de
séance valant PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL MUNICIPAL du 19 janvier 2021 à 20h30
1/ Tenue
de
la séance
du
conseil
municipal
à
huis
clos :
Mr
le
Maire
demande
à
ce
que
l'assemblée
se
prononce
sur
la
formation
du
huis
clos
pour
l’ensemble
de
cette
séance
car
avec
le
couvre-feu
instauré
dans
le
cadre
des
mesures
sanitaires
de
lutte
contre
la
covid-19,
le
public
ne
peut
pas
se
rendre
en
séance
et
il
est
impossible
techniquement
de
retransmettre
la réunion.
Le
conseil
municipal
est
invité
à délibérer
afin
d'approuver
le huis
clos.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
approuve
le
huis
clos
pour
l’ensemble
de
la séance.
2/
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8
décembre
2020 :
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
validé
à l'unanimité.
3/
Election
du
secrétaire
de
séance :
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le conseil
municipal
désigne
Mr
Frédéric
PERNET
secrétaire
de
séance.
4/
Aménagement
de
la
bibliothèque
et
réhabilitation
logement
: Présentation
de
l’Avant-
Projet
Détaillé
des
travaux
liés à
la réhabilitation
du
logement :
Mr
Thierry
THENOZ,
1°
adjoint
au
maire,
informe
que
Mr
CUCCHIA,
architecte
à
finaliser
les
dossiers.
Le
conseil
municipal
valide
l’Avant-Projet-Détaillé
d’un
montant
de
55
000€
HT
relatif
aux
travaux
programmés
au
logement
n°4.
5/
Décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
:
Conformément
à
l’article
L.2122-23,
Mr
le
Maire
rend
compte
publiquement
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
dans
le
cadre
des
articles
L.2122-21
et
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
-
Attribution
du
logement
n°1
des
écoles
d’une
surface
de
58
m°
à
Mr
Nicolas
BADOUX,
à compter
du
01/02/2021
pour
un
loyer
mensuel
de
375.42€
Pour
information,
tous
les
logements
communaux
sont
actuellement
loués.
6/
Subventions
2021
aux
associations :
Le
conseil
décide
de
reconduire
les
subventions
attribuées
à
l’Amicale
des
Pompiers
(1
000€),
à
la
Croix
Rouge
Locale
(50€),
à
la
FNACA
(50€)
et
au
Centre
Léon
Bérard
(100€),
soit
un
total
de
1 200€
pour
l’année
2021.
7/
Fermeture
envisagée
d’une
classe
sur
le
RPI
à
la
rentrée
2021/2022:
Mr
le
Maire
informe
de
l'éventualité
d’une
fermeture
de
classe
à
la
prochaine
rentrée.
En
effet,
depuis
plusieurs
années,
l'effectif
du
RPI
est
en
baisse:
-
30
élèves
en
3
ans.
L’inspection
Page
1
sur
2 académique
a
contacté
les
élus
du
RPI
à
ce
sujet.
Le
nombre
de
classe
passerait
de
10
à
9
classes,
avec
un
effectif
moyen
de
24
élèves.
Affaires
diverses :
Bulletin
municipal
2021
: Mr
le Maire
remercie
le travail
effectué
par
la commission.
CA3B/
Itinéraires
promenades
et randonnées
: Mr
Thierry
FAUSSURIER,
2°"°
adjoint
au
maire
est
désigné
référent.
Implantation
antenne
4G
: les
travaux
ont
commencé
en
début
de
semaine.
Déneigement
: Mme
Dominique
PETITJEAN,
ge
adjointe
au
maire,
félicite
Pascal
BERTRAND,
agent
technique
pour
son
intervention
lors
des
opérations
de
déneigement
sur
les
voies
communales.
Page
2
sur
2