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Procès Verbal - 01 septembre 2021
Document publié le Mercredi 1 septembre 2021 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 septembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département
de
l’Ain
Commune
de
Lescheroux
COMPTE-RENDU
de
séance
valant
PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
1°” septembre
2021
à 20h30
1/
Election
du
secrétaire
de
séance :
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
désigne
Mr
Julien
GERLAND
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
compte-rendu
valant
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 juillet
2021 :
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
validé
à l'unanimité.
3/
Chemin
de
randonnée
Mépillat
—
Pontremple :
Le
conseil
valide
l'inscription
du
chemin
de
randonnée
Mépillat
-
Pontremple
de
13.5km
au
PDIPR
(Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée).
4/
Terrains
de
la gravière
- convention
de
mise
à
disposition
:
Le
conseil
accepte
les
termes
de
la
convention
précaire
et
désigne
Monsieur
Roméo
LARME,
exploitant
agricole,
occupant
précaire.
Mr
le
Maire
est
autorisé
à signer
ladite
convention.
5/
Frais
de
chauffage
pour
l’hiver
2021/2022
—
Logements
communaux :
Le
conseil
municipal
reconduit
les
charges
de
chauffage
pour
l'hiver
2021/2022
des
logements
du
haut
aux
écoles
à 900€.
Le
versement
de
ces
sommes
est
admis
en
10
fois,
réparti
d'octobre
2021
à juillet
2022,
soit
pour
les
locataires
90€
par
mois.
6/
Rentrée
Scolaire
2021/2022 :
Mme
Dominique
PETITJEAN,
gone
adjointe
au
maire,
rappelle
que
la
totalité
des
classes
de
maternelle
est
à
Lescheroux
suite
à
la
fermeture
de
la
classe
de
Mantenay-Montlin.
L'agent
travaillant
auparavant
à
Mantenay-Montlin
est
réaffecté
à
la
cantine
de
Lescheroux.
Toutes
les
ATSEMS
exerceront
à
Lescheroux.
L’effectif
du
RPI
s'élève
à 215
élèves
dont
75
domiciliés
à Lescheroux.
7/
Attribution
du
logement
n°3
de
la
cure
— T1
/
Mme
Annie
SPREAFICO
:
Le
conseil
municipal
accepte
de
louer
ledit
logement
à
Mme
Annie
SPREAFICO,
à
partir
du
04/10/2021,
en
spécifiant
que
la
location
est
de
164.49€
mensuelle,
révisable
au
1° juillet
de
chaque
année
selon
l'indice
de
référence
des
loyers.
Prochaine
réunion
du
conseil
le 12/10/2021
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