Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 17 decembre 2021
Procès Verbal - 12 octobre 2021
Procès Verbal - 12 octobre 2021
Procès Verbal - 6 juillet 2021
Procès Verbal - 01 septembre 2021
Procès Verbal - 19 janvier 2021
Procès Verbal - 19 janvier 2021
Procès Verbal - 8 décembre 2020
Procès Verbal - 01 septembre 2021
Procès Verbal - 6 juillet 2021
Procès Verbal - 17 decembre 2021
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Département
de
l’Ain
Commune
de
Lescheroux
COMPTE-RENDU
de
séance
valant
PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
17
décembre
2021
à
20h30
1/
Election
du
secrétaire
de
séance
:
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
désigne
Mr
Thierry
THENOZ
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
des
comptes
rendus
valant
procès-verbal
du
conseil
municipal
des
9
et
20
novembre
2021
:
Les
comptes
rendus
du
conseil
municipal
sont
validés
à l'unanimité.
3/
Contrat
d'assurance
communale :
Le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la
proposition
faite
par
la
SMACL
pour
un
montant
total
de
7 665.19€.
Il
est
précisé
que
la
durée
du
contrat
est
de
6
ans,
soit
jusqu’au
31
décembre
2027. 4/
Présentation
bulletin
municipal
2022 :
Mme
Violène
PELLETIER,
4°
adjointe
au
maire,
précise
que
le
bulletin
est
quasiment
finalisé
et
qu’il
sera
distribué
début
janvier
2022.
5/
Vœux
du
Maire
2022 :
Mr
le
Maire
informe
que
les
vœux
sont
programmés
le
dimanche
9
janvier
2022
et
seront
maintenus
en
fonction
des
directives
préfectorales
liées
à la crise
sanitaire
6/
Cérémonie
du
19
mars
/ FNACA :
Mr
le
Maire
informe
que
la
commune
va
accueillir
le
comité
cantonal
de
la
FNACA
pour
la
cérémonie
du
19
mars
1962,
le samedi
19
mars
2022
en
présence
des
maires
de
l’ex-canton
et
du
président
de
la
FNACA
01.
Il
rappelle
que
la
commune
a
prévu
d'installer
une
plaque
intitulée
«
place
du
19
mars
1962
» qui
sera
inaugurée
et
installée
sur
la place
du
village.
La
commune
offrira
le vin
d'honneur
et financera
la
présence
de
la fanfare.
7/
CPINI
de
LESCHEROUX
Acquisition
matériel
- Demande
de
subvention
S.D.LS
:
Suite
à l'engagement
de
5
recrues
au
CPINI,
le conseil
municipal
décide
d'acquérir
5 paires
de
rangers
auprès
de
la société
DI-BARTOLOMEO-BLANC
pour
un
total
de
801.60€
TTC.
Il précise
que
le Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
de
l’Ain
subventionne
ce
type
d'acquisition
à hauteur
de
60%.
Affaires
diverses :
-
Enquête
publique
du
05/01/2022
au
21/01/2022
relative
au
plan
pluriannuel
de
restauration
et d'entretien
des
rivières
du
bassin
versant
de
la
Reyssouze,
par
le SBVR.
STESCN
Le
conseil
municipal
devra
rendre
un
avis
lors
du
prochain
conseil.
Page
1
sur
1