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Conseil Municipal - Réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2018
Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune de Boisset-lès-Montrond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
1
Compte Rendu: Conseil Municipal du jeudi 27 septembre 2018 à 18 h30.
L’an deux mille dix-huit, le vingt-sept septembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de BOISSET-
lès-MONTROND, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Madame Claudine COURT, Maire.
Date de la convocation 18/09/2018
Présents : Mesdames Claudine COURT, Thérèse RICHARD, Gisèle MELONI, Rose Marie BREUILLAUD,
Ginette KANOU, Stéphanie GARNIER, et Messieurs René HRYNIOW, Guy BEAU, Bernard JARDY, Emmanuel
DIDIER.
Absents ayant donné pouvoir : Michel GIRAUD pouvoir à Bernard JARDY ; Nadège OLLIER pouvoir à
Stéphanie GARNIER.
Secrétaire : René HRYNIOW.
1 – Approbation du compte rendu de la séance précédente (11 juillet 2018) : le compte rendu est approuvé à
l’unanimité.
2 – Décisions modificatives
Madame le Maire informe le conseil qu’il y a lieu de prendre une décision modificative afin de régulariser des
écritures concernant l’achat et la vente de terrains à M. et Mme GRANGE.
Le conseil approuve cette DM à l’unanimité.
DM 3 – Régularisation encaissement chèque vente Grange
Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 2151 : Réseaux de voirie 7108.50€
D 024 : Produits de cession 7108.50€
Total 7108.50€ 7108.50€
3 – Election d’un adjoint
Madame le Maire informe le Conseil qu’André TARDY a démissionné du conseil municipal donc
un poste d’adjoint est vacant. Le conseil municipal peut décider que pour assurer le bon fonctionnement des
services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de 3ème adjoint, et que le nouvel adjoint occupera, dans
l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire.
En cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,
Après en avoir délibéré,
- Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu qui occupait
précédemment le poste devenu vacant,
- Procède à la désignation du 3ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue : 2
Candidat : Guy BEAU
Nombre de votants : 12
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 12
Nombre de bulletins blancs et nuls : 2
Nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu : Guy BEAU : 10 voix
M. Guy BEAU est désigné en qualité de 3ème adjoint au maire.
4- Questions diverses
Salle des sports : un accès internet est nécessaire pour les transmissions avec le comité de basket.
CJS : souhaiterait donner un nom à la salle des sports. Pourrait être fait à l’occasion des 50 ans du CJS.
DISCUSSION ENTRE ELUS : il en ressort qu’une meilleure communication est nécessaire.
La séance est levée à 20h15.
Prochain conseil le 17 octobre 2018 à 20h.