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Déliberation - dl content. des deliberations du 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Champanges.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. des deliberations du 21 12 2023)
Thèmes du document : Industrie, Logement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
Affiché le : 22/12/2023
Mise sur le site : 22/12/2023
N°
DELIBERATION OBJET
TABLE DES DELIBERATIONS DU 21 DECEMBRE 2023
2023/060
Retrait de la délibération 2023/040 relative aux tarifs de location des gîtes communaux et reprise d’une délibération relative aux tarifs de location des gîtes communaux
Approuvée
2023/061
Retrait de la délibération 2023/041 relative aux tarifs de location des gîtes aux entreprises et reprise d’une délibération relative aux tarifs de location des gîtes aux entreprises
Approuvée
2023/062 Retrait de la délibération 2023/042 relative aux tarifs des locaux communaux et reprise d’une délibération relative aux tarifs des locaux communaux Approuvée
2023/063
Retrait de la délibération 2023/043 relative aux tarifs de la salle des fêtes et chapiteaux et reprise d’une délibération relative aux tarifs aux tarifs de la salle des fêtes et chapiteaux
Approuvée
2023/064
Retrait de la délibération 2023/044 relative à la participation du 11 novembre chapiteaux et reprise d’une délibération relative à la participation du 11 novembre
Approuvée
2023/065
Retrait de la délibération 2023/045 relative aux tarifs des concessions « Pleine Terre » et reprise d’une délibération relative aux tarifs des concessions « Pleine Terre »
Approuvée
2023/066
Retrait de la délibération 2023/046 relative à la procédure de régularisation des sépultures sans concession en terrain commun et reprise d’une délibération relative à la procédure de régularisation des sépultures sans concession en terrain commun
Approuvée
2023/067 Retrait de la délibération 2023/047 relative au renouvellement des baux ruraux et reprise d’une délibération relative au renouvellement des baux ruraux Approuvée
2023/068
Retrait de la délibération 2023/048 relative à l’acquisition d’une licence de débit boisson 3ème catégorie reprise d’une délibération relative à l’acquisition d’une licence de débit boisson 3ème catégorie
Approuvée
2023/069
Retrait de la délibération 2023/049 relative à un bail commercial avec une micro- crèche reprise d’une délibération relative à un bail commercial avec une micro- crèche
Approuvée
2023/070
Retrait de la délibération 2023/048 relative à la création d’un poste d’agent de cantine vacataire reprise d’une délibération relative à la création d’un poste d’agent de cantine vacataire
Approuvé