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Procès Verbal - dl content. cm 21 12 23 affichage Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Champanges. Lien du pdf (Procès Verbal - dl content. cm 21 12 23 affichage)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques, 23/02/2024

1

MAIRIE DE CHAMPANGES

Haute-Savoie

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023

L'an Deux mille vingt-trois, le vingt et un décembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPANGES dûment convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, à la Mairie de CHAMPANGES, sous la présidence de Monsieur Renato GOBBER, Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 14 Date de convocation du Conseil Municipal : 13 décembre 2023

Présents : Rénato GOBBER - Yves MICHOUX – Monique BUFFET - Martine GRENAT- Brigitte GIOANNI - Nathalie CHAMOT- Christèle DECROUX - Rémy PIECUCH - Sophie BOCHET- Nicolas RACIN

Procuration : Benoit PEDRETTI donne procuration à Rénato GOBBER - Marlène CACHAT donne procuration à Nathalie CHAMOT - Georges GOURREAU donne procuration à Yves MICHOUX- Agnès GOURSAUD donne procuration à Sophie BOCHET

Absent : Xavier LEMAN

Secrétaire de séance : Brigitte GIOANNI

ORDRE DU JOUR

 RETRAIT DES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/10/2023 SUIVANTES :  D2023-040 RELATIVE AUX TARIFS DE LOCATION DES GITES 2024

 D2023-041 RELATIVE AUX TARIFS LOCATION DES GITES ENTREPRISES 2024  D2023-042 RELATIVE AUX TARIFS SALLE DES FETES ET CHAPITEAUX

 D2023-043 RELATIVE AUX TARIFS LOCAUX COMMUNAUX 2024

 D2023-044 RELATIVE A LA PARTICIPATION DU 11 NOVEMBRE 2024

 D2023-045 RELATIVE AU TARIF DES CONCESSIONS « PLEINE TERRE »

 D2023-046 RELATIVE PROCEDURE DE REGULARISATION DES SEPULTURES SANS CONCESSION EN TERRAIN COMMUN

 D2023-047 RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX

 D2023-48 RELATIVE A L’ACQUISITION D’UNE LICENCE DE DEBIT BOISSON DE 3ème CATEGORIE

 D2023-049 RELATIVE AU BAIL AVEC LA MICRO CRECHE

 D2023-050 RELATIVE A LA CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE

 TARIFS DE LOCATION DES GITES 2024

 TARIFS LOCATION DES GITES ENTREPRISES 2024

 TARIFS SALLE DES FETES ET CHAPITEAUX

 TARIFS LOCAUX COMMUNAUX 2024

 PARTICIPATION DU 11 NOVEMBRE 2024

 TARIF DES CONCESSIONS « PLEINE TERRE »

 PROCEDURE DE REGULARISATION DES SEPULTURES SANS CONCESSION EN TERRAIN COMMUN

 RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX

 ACQUISITION D’UNE LICENCE DE DEBIT BOISSON DE 3ème CATEGORIE

 BAIL AVEC LA MICRO CRECHE

 CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE

 URBANISME

 INFORMATIONSPREAMBULE

Monsieur le Maire vérifie que le quorum est bien atteint et ouvre la séance à 19h30

Madame Brigitte GIOANNI est désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande si les membres du Conseil ont des observations à formuler concernant le procès-verbal de la séance du 01 décembre 2023. Aucune remarque n'étant émise, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

Monsieur le Maire informe que suite au recours gracieux de Monsieur le sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer les délibérations du conseil municipal du 20/10/2023

Le contrôle de légalité considère ces délibérations comme illégales en ce qu’elles ne respectent pas les dispositions de l’article L.2121-11 du code général des collectivités territoriales. Le délai légal de convocation des trois jours franc n’a pas été respecté. Aussi, il demande au conseil municipal de bien vouloir retirer les délibérations suivantes : n° 2023/040 à 2023 /050.

Monsieur le maire précise que la délibération 2023/042 –Tarifs location des salles et chapiteau ne respecte

pas l’article L2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques (toute utilisation ou

occupation du domaine public d’une personne publique donne lieu au paiement d’une redevance) Par dérogation, l’autorisation d’occupation ou d’utilisation du domaine public peut être délivrée gratuitement.

Dans le cadre d’obsèques les familles ne se trouvent pas dans les situations prévues par l’article précité. La commune si elle souhaite peut fixer la location de la salle pour un montant symbolique dans le cas d’obsèques.

1 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/040 RELATIVE AUX TARIFS DE LOCATION DES GITES COMMUNAUX 2024 ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibérationn°2023-040 du 20 octobre 2023 relative aux tarifs des locations des gîtes communaux 2024.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité :

DECIDE de retirer la délibération n° 2023-040 du 20 octobre 2023 fixant les tarifs des gîtes communaux 2024

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : Abstentions :

Suite au retrait de la délibération n°2023-040, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

TARIFS DE LOCATION DES GITES COMMUNAUX 2024

Monsieur le maire rappelle qu’il y a lieu de fixer les tarifs des gîtes communaux 2024. Il rappelle qu’une réévaluation de 8% a été effectuée l’année dernière suite à la hausse du cout de l’énergie. La commission finances s’est réunie le 12/09/2023. Monsieur le maire précise que suite à une erreur matérielle les tarifs pour la période de vacances d’été, délibération N°2002-063 seront corrigés en appliquant la hausse de 8% initialement prévue pour cette période. Les tarifs suivants sont appliqués :Gîte capacité 4 personnes Gîte capacité 6 personnes

Séjours Semain e Week- end Jour supp

la

nuité

e

Semain

e

Week-

end

Jour

Supp

la

nuité

e

Basse saison

Vacances

printemps

368€ 185€ 55€ 81€ 430€ 216€ 65€ 94€

Noël et nouvel an 499€ 249€ 74€ 99€ 598€ 300€ 86€ 116€

Basse saison hiver 428€ 213€ 64€ 94€ 519€ 258€ 74€ 105€

Vacances

scolaires d'hiver 645€ 321

€ 93€ 123€ 734€ 367€ 107€ 139€

Vacances

scolaires d'été 583€ 293 € 84€ 113€ 644€ 323€ 93 € 135€

Les tarifs suivants, seront appliqués :

Location de draps  Lit une personne : 10,00 €  Lit deux personnes : 11.00 €

Forfait ménage  Gîte 4 personnes : 50,00 €  Gîte 6 personnes : 70,00 €

Electricité Inclus dans le tarif de location

Télévision Inclus dans le tarif de location

Animal 30€/ animal

Taxe de séjour 2023* Selon barème conseil communautaire de l’année*

*(voté par le conseil communautaire CCPEVA courant juin)

Tarifs appliqués en cas de détérioration de matériel :

Téléviseur : 150 € Câble : 10 € Télécommande : 40 €

Une réduction de 10 % sur le montant de la location à percevoir en cas de location d’une durée égale ou supérieure à trois semaines ;

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité :

DECIDE d’appliquer les tarifs suivants pour l’année 2024 pour les locations de gites et des services annexes.

CHARGE le régisseur de mettre en application ces nouveaux tarifs pour l’année 2024.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

2 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/041 RELATIVE AUX TARIFS DE LOCATION DES GITES AUX ENTREPRISES ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibérationn°2023-041 du 20 octobre 2023 relative aux tarifs des locations des gîtes aux entreprises.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE de retirer la délibération n° 2023-041 du 20 octobre 2023 fixant les tarifs des locations des gîtes communaux aux entreprises 2024

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0Suite au retrait de la délibération n°2023-041, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

TARIFS DE LOCATION DES GITES AUX ENTREPRISES 2024

Monsieur le maire propose à l’assemblée de se prononcer sur les tarifs de location des gîtes pour les entreprises pour l’année 2024. La commission finances s’est réunie le 12/09/2023. Les tarifs suivants sont proposés :

Gîte capacité 4 personnes Gîte capacité 6 personnes

Séjours Semaine

(1 semaine minimum)

Jour

sup

Mois Semaine

(1 semaine minimum)

Jour sup Mois

243€ 58€ 973€ 324€ 81€ 1296€

Electricité incluse dans le tarif de location-Taxe de séjour applicable selon barème en vigueur

Tarifs appliqués en cas de détérioration de matériel :

Téléviseur : 150 € Câble : 10 € Télécommande : 40 €

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE d’appliquer les tarifs ci-dessus à partir du 1er janvier 2024 pour les locations de gites aux entreprises.

CHARGE le régisseur de mettre en application ces nouveaux tarifs pour l’année 2024.

Résultat des votes : Exprimés :14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

3 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/042 RELATIVE AUX TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET CHAPITEAUX 2024 ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-042 du 20 octobre 2023 relative aux tarifs de la salle des fêtes.

Vu l’illégalité de la mise à disposition gratuite de la salle des fêtes aux habitants de la commune lors d’obsèques.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE de retirer la délibération n° 2023-042 du 20 octobre 2023 fixant les tarifs de la salle des fêtes 2024

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-042, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

TARIFS APPLICABLES

Location de draps  Lit une personne : 10.00 €  Lit deux personnes : 11.00€

Forfait ménage  Gîte 4 personnes : 50,00 €  Gîte 6 personnes : 70,00 €

Télévision Inclus dans le tarif de location

Animal 30€/ animalTARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES ET CHAPITEAUX 2024

Monsieur le maire propose à l’assemblée de se prononcer sur les tarifs de location des salles et du chapiteau pour l’année 2024( La commission finances s’est réunie le 12/09/2023).

Location aux particuliers résidants sur la commune

Pour location aux particuliers résidants sur

la Commune : *Week-end Journée compl au week

-

end **la journée

SALLES DES FETES :

 Grande salle 402 €

52€

201

 Petite salle 196 € 103  Grande et petite salles 536 € 267  Grande et petite salle avec cuisine 600€ 280  Cuisine 175 € 93  Vin d’honneur pour mariage 175 € 103

CHAPITEAU

200 € Avec un minimum de 2 personnes adultes présentes

systématiquement pour le montage/démontage.

350 € Si aucune aide

*Du vendredi 16h30 au lundi 8h (week-end) **Du lundi au vendredi la journée

Dans le cadre d’obsèques la commune fixe le tarif de la location de la salle des fêtes à 10 € pour les habitants de Champanges.

Dans le cas de Location de 100 verres à pied : 15 €

Coût d’un verre en cas de casse ou de perte : 3 €

L’heure de nettoyage : 40 €.

Location aux associations pour les évènements et manifestations :

Il est rappelé qu’une gratuité par an est offerte aux associations champangeoises, Les locations supplémentaires étant payantes.

L’utilisation de la salle aux associations champangeoises pour les réunions reste gracieuse. Une participation de 50€ est demandée à toutes les locations à but lucratif pour tenir compte du surcout de l’énergie.

Location aux associations communales

loi 1901 : *Week-end

** la journée

SALLES DES FETES :

 Grande salle 227 € 113€  Petite salle 67 € 36€

 Grande et petite salles avec

cuisine

283 € 139€

 Cuisine 67€ 36€

 Vin d’honneur pour mariage Sans objet

CHAPITEAU Gratuit

Mais participation des membres de

l’association au montage/démontage

*Du vendredi 16h30 au lundi 8h (week-

end)

**Du lundi au vendredi la journéeLocations aux particuliers extérieurs à la Commune

Pour location aux

particuliers extérieurs à la Commune : *Week-end

Journée(s) compl.

au week-end

** La journée

SALLES DES FETES :

 Grande salle 685€

52€/jour

345€

 Petite salle 438 € 223€  Grande et petite salles 855 € 422€  Grande et petite salles + cuisine 968€ 484€  Cuisine 309€ 157€  Vin d’honneur pour mariage 371€ 190€

*Du vendredi 16h30 au lundi 8h (week-end)- ** du lundi au vendredi la journée **Du lundi au vendredi la journée

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE de fixer les tarifs tel que présenté ci-dessus pour l’année 2024 :

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

4 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/043 RELATIVE AUX TARIFS DE LOCATION DES LOCAUX COMMUNAUX 2024 ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-043 du 20 octobre 2023 relative aux locations des locaux communaux.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE de retirer la délibération n° 2023-043 du 20 octobre 2023 fixant les tarifs des locaux

communaux 2024

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-043, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

TARIFS DE LOCATION DES LOCAUX COMMUNAUX 2024

Monsieur le maire rappelle que la commune est propriétaire de locaux qu’elle loue : appartements, correspondant à 5 locations.

Chaque année les loyers des logements communaux doivent être révisés sur la base de « l’indice de référence des loyers » et applicable au 1er janvier 2024.

L’indice de référence des loyers (IRL) au 3ème trimestre 2023 est de : 141.03 (en 2022 IRL : 136.27) soit + 3.49%.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE :

 De revaloriser les loyers d’habitation pour l’année 2024 en fonction de la variation annuelle

de l’indice de référence des loyers (IRL)

 Cette revalorisation sera applicable au 1er janvier 2024.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 05 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/044 RELATIVE A LA PARTICIPATION DU 11 NOVEMBRE ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-044 du 20 octobre 2023 relative à la participation financière du 11 novembre.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE de retirer la délibération n° 2023-044 du 20 octobre 2023 relative à la participation

financière du 11 novembre.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-044, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

PARTICIPATION DU 11 NOVEMBRE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le traditionnel repas du 11 novembre est organisé avec les Communes de Féternes et Larringes. Cette année le repas aura lieu à Champanges. Il convient de fixer le montant de la participation financière.

Monsieur le maire propose de reconduire cette participation à 15€.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité FIXE le montant de la participation pour le repas du 11 novembre à 15€ par personne, payable par chèque à l’ordre du Trésor Public

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

6 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/045 RELATIVE AUX TARIFS DES CONCESSIONS « PLEINE TERRE » ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-045 du 20 octobre 2023 relative à la tarification des concessions « Pleine Terre »

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE de retirer la délibération n° 2023-045 du 20 octobre 2023 relative à la tarification des concessions « Pleine Terre »

Suite au retrait de la délibération n°2023-045, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

TARIFS DES CONCESSIONS « PLEINE TERRE »

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la délibération en date du 26/08/2022 fixant les tarifs des concessions cimetières. Celle-ci doit être modifiée. Le tarif pour les concessions « Pleine Terre » d’une durée de 15 ans doit être ajouté.

Monsieur le Maire propose les tarifs suivants pour les concessions Pleine Terre. Les autres tarifs restent inchangésTARIFS CIMETIERE

Désignation Tarif

Concession Pleine Terre- 15 ans : 300€ 30 ans : 500€

Concession Caveau : deux places*

Renouvellement

15 ans : 900€ 30 ans : 1600€

15 ans : 500€ 30 ans : 700€

Concession Caveau : trois places

Renouvellement

15 ans : 1000€ 30 ans : 1900€

15 ans : 600€ 30 ans : 1000€

Columbarium

Renouvellement

15 ans : 500€ 30 ans : 800€

15 ans : 300 € 30 ans : 500€

Cavurne MARGUERITE (au sol)

Renouvellement

15 ans : 600€ 30 ans : 1000€

15 ans : 350€ 30 ans :700€

Cavurne EPURE – 30 ans

Renouvellement

15 ans : 1000€ 30 ans : 1800€

15 ans : 600€ 30 ans : 1100€

Plaque inscription cavurne

Plaque inscription colonne du souvenir

60€L’unité

35€ l’unité

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité FIXE le prix des concessions Pleine Terre pour une durée de 15 ans, tel que présenté ci-dessus.

Précise que les autres tarifs restent inchangés.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

7 – RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/046 RELATIVE A LA PROCEDURE DE REGULARISATION DES SEPULTURES SANS CONCESSION EN TERRAIN COMMUN ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-046 du 20 octobre 2023 relative à la procédure de régularisation des sépultures sans concession en « Terrain commun » Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE de retirer la délibération n° 2023-046 du 20 octobre 2023 relative à la procédure de régularisation des sépultures sans concession en « Terrain commun »

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-046, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

PROCEDURE DE REGULARISATION DES SEPULTURES SANS CONCESSION EN TERRAIN COMMUN

Vu les articles L2223-13-L222-15 et R2223-5 du CGCT

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’il existe dans le cimetière de Champanges de nombreuses sépultures, dont l’existence est parfois ancienne et dans lesquelles un ou plusieurs défunts de la même famille y ont été inhumés sans que cette dernière soit pour autant titulaire d’une concession à l’endroit considéré.

En vertu des articles L. 2223-13 et -15 du CGCT, il peut être concédé, moyennant le versement d'un capital dont le montant est fixé par délibération du conseil municipal, des terrains aux personnes qui souhaitent y fonder leur sépulture particulière et celle de leurs enfants ou successeurs. Les bénéficiaires de la concession peuvent construire sur ces terrains des caveaux, monuments et tombeaux ;

À défaut de concession, en vertu de l’article R.2223-5 du CGCT, l’ouverture des fosses pour de

nouvelles sépultures a lieu de cinq années en cinq année.Il résulte de ces textes et de la jurisprudence, qu’en l’absence d’une concession dûment attribuée à la famille par la commune, à l’endroit considéré, après paiement des droits correspondants, les inhumations sont faites en Terrain Commun,

Considérant que la mise à disposition de l’emplacement, alors accordée gratuitement, ne peut s’entendre que pour une durée d’occupation temporaire qui est de cinq ans

Considérant qu’à l’issue de ce délai, la reprise de la sépulture établie ainsi est de droit pour la commune,

Considérant que l’occupation sans titre du terrain général du cimetière n’emporte aucun droit acquis pour la famille d’en disposer librement ou d’en réclamer le maintien ou la prolongation de son utilisation au-delà du délai réglementaire, quand bien même un monument y a été implanté

En conséquence, le Monsieur le Maire propose au conseil municipal :

De procéder à une démarche de communication et d’information préalablement à la reprise des terrains par la commune afin de faire en sorte que les familles intéressées se fassent connaître en mairie et puissent procéder aux formalités nécessaires pour régulariser la situation de la sépulture les concernant,

D’attribuer aux familles qui le souhaitent, sur le même emplacement, une concession au bénéfice de tous les ayants droit de la ou des personnes inhumées. Le cas échéant la famille est autorisée à transférer les restes de leurs défunts dans une autre concession du cimetière ou dans un autre cimetière à leur frais.

Si la sépulture ne fait pas l’objet d’une concession nouvelle ou d’un transfert dans un autre cimetière. Les restes seront exhumées et déposés dans l’ossuaire dans le respect du au défunt au frais de la commune.

De fixer une date butoir à cette procédure au terme de laquelle il sera ordonné la reprise

administrative des terrains en l’état.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE :

De procéder aux mesures de publicité ci-après pour avertir les familles intéressées : affichage en mairie et au cimetière d’un avis municipal, publication de l’avis dans un journal local et sur le site internet de la commune. Un courrier recommandé avec accusé réception sera adressé à un des membres de la famille connues,

De proposer aux familles concernées par des sépultures établies à l’origine en terrain commun les options ci-après, à titre de régularisation de la situation :

-attribution d’une concession familiale, sur le même emplacement, au bénéfice de tous les ayants droit de la ou les personne(s) inhumée(s), ou faire procéder, à leur charge, au transfert du ou des défunt(s) dans une concession du cimetière ou dans un autre cimetière.

De fixer le délai maximum laissé aux familles intéressées pour se faire connaître en mairie et procéder aux formalités nécessaires à la date du 31 janvier 2024.

De procéder, au terme de ce délai, sans autre formalité, à la reprise des sépultures dont la situation n'aura pas été régularisée, et de charger Monsieur le Maire de prendre un arrêté définissant les modalités selon lesquelles auront lieu ces reprises, au gré des besoins, en vue de libérer les terrains et de les affecter à de nouvelles sépultures.

D’autoriser Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 08– RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/047 RELATIVE AU RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, reçu par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibérationn°2023-047 du 20 octobre 2023 relative au renouvellement des baux ruraux

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE de retirer la délibération n° 2023-047 du 20 octobre 2023 relative au renouvellement des baux ruraux

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-047, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante.

RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que différents baux ruraux vont arriver à terme en décembre 2023.

Monsieur le maire propose donc de procéder au renouvellement des baux selon le tableau annexé.

Monsieur le maire rappelle que l’indice de fermage détermine le loyer des terres nues et bâtiments d’exploitation agricole. Pour 2023 l’indice de fermage est établi à 116.46. La variation de l’indice national des fermages 2023 est de +5.63%.

Etat des locations des terrains communaux (Renouvellement des baux ruraux)

Nom Prénom et adresse du locataire Superficie Lieux-dits Ref. Cadastre Loyer annuel

EARL chez FOLLIET

BOCHATON Daniel

Vérossier

74500 Larringes

2ha 7a20 ca Les Petites Rippes B 439-1645 223.71 €

VALMOND Gérald

850A route de Cré Bouché

74500 Larringes

3ha 46a La Biollaz B 993-996-998-1330 412.93 €

CHESSEL Emmanuel

50 Route de la Contamine

74500 Larringes

22a 78ca Le Closon B 279 26.53 €

GAEC LES PRES VERTS

93 Rue des Allobroges

74500 CHAMPANGES

14a 64ca La Fin d’Amont B 753 16.39 €

GAEC LES PRES VERTS

93 Rue des Allobroges

74500 CHAMPANGES

16a 94ca La Fin d’Amont B 760 17,07 €

GAEC LES PRES VERTS

93 Rue des Allobroges

74500 CHAMPANGES

5a 56ca Champanges A 773 18.91 €

TRABICHET Max

459 Route de la Monnaie

74500 FETERNES

24a 00ca Baine A 517p 26.68 €

GAEC LES PRES VERTS

93 Rue des Allobroges

74500 CHAMPANGES

11a 40ca Saint-Martin B 558 12.67 €

GAEC DU LAC

190 Route des Châtaigniers

74500 CHAMPANGES

22a 92ca En Villard B 234 25.34 €Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité (M. Yves MICHOUX ne prend pas part au vote) AUTORISE le renouvellement des baux ruraux comme présentés dans le tableau ci-dessus pour une période de 9 ans,

DIT que les loyers seront indexés sur l’indice national des fermages,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les baux correspondants ainsi que tous autres documents s’y rapportant

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

9– RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/048 RELATIVE ACQUISITION D’UNE LICENCE III ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer sa délibération n°2023-048 du 20 octobre 2023 relative à l’acquisition d’une licence III.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité Décide de retirer la délibération n° 2023-048 du 20 octobre 2023 relative à l’acquisition d’une licence 3

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-048, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante

ACQUISITION D’UNE LICENCE III

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2121-29,

Vu le Code de la santé publique, et notamment les articles L 3331-1, L 3332-1, L 3332-1-1, L 3332-

3 et L 3332-11,

Vu le courrier de M. ROULEAU Martin, représentant la Brasserie LE MAZOT, informant la commune de la vente de la licence III, exploitée au 177 route des Peupliers CHAMPANGES (74500) au prix de 2 000 €,

Considérant qu’à défaut d’acquisition de cette licence III par la commune, celle-ci serait transférée en dehors du ressort de la municipalité, au profit d’une autre commune du département,

Ainsi, monsieur le maire propose au conseil d’acquérir cette licence III pour maintenir l’activité sur son territoire.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

-APPROUVE l’acquisition d’une licence pour l’exploitation d’un débit de boisson de 3ème catégorie à un prix de vente maximum de 2000 € (hors frais éventuels notaire ou autres) ; - AUTORISE M. le Maire à signer l’acte de cession de licence, ainsi que tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 010– RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/049 RELATIVE A UN BAIL COMMERCIAL AVEC UNE MICRO-CRECHE ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-049 du 20 octobre 2023 relative au bail commercial avec une micro-crèche.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

DECIDE de retirer la délibération n° 2023-049 du 20 octobre 2023 relative au bail commercial avec

une micro-crèche

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-049, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante

BAIL COMMERCIAL AVEC UNE MICRO-CRECHE

Monsieur le maire rappelle le projet de création d’une micro-crèche proposée par Me Ahlem BAABOURA, situé dans l’ancienne école maternelle –rue de l’Eglise- sur les parcelles OA 1237-et 0708

Ce bâtiment appartenant au domaine privé de la commune, sera mis à disposition de la SARL La Cabane de BAA’B représentée par sa présidente, Madame Ahlem BAABOURA, en sa qualité de preneur, pour une durée de neuf ans.

Le preneur exercera dans les lieux l’activité de micro-crèche d’une capacité d’accueil maximale de douze berceaux et s’engage donc à effectuer préalablement et à sa charge, les travaux de réhabilitation du bâtiment et de mise en conformité liés à l’activité professionnelle prévue pour un montant estimatif de : 220 000€

La location de ce bâtiment se fera moyennant un loyer mensuel de 800€ hors charges soit un loyer annuel de 9600€. Ce loyer n’est pas soumis au régime de la TVA.

Une période de franchise partielle ou totale sera définie de manière transitoire pour permettre au preneur de réaliser les travaux d’aménagement liés à l’activité professionnelle prévue.

Ces périodes seront modulées à l’issue des bilans d’investissement et d’aide perçues par la signature d’un avenant.

En tout état de cause une période de franchise totale sera accordée pour toute la période de réalisation des travaux jusqu’à l’ouverture de la crèche

Ledit bail est consenti et accepté pour une durée de 9 ans à compter du 01/02/2024 se terminant le 31/01/2033. L’obtention du prêt est la condition résolutoire.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

-APPROUVE la mise en location du bâtiment en question destinée à l’activité de micro-crèche pour

un montant de 800€ hors charges par mois soit un loyer annuel de 9600€ dans le cadre d’un bail commercial.

-APPROUVE la mise en place de période transitoire de franchise partielle ou total pour une durée déterminée en fonction des bilans d’investissement et d’aides perçues.

-APPROUVE la modification du bail suivant les éléments nouveaux qui seront en notre possession

-AUTORISE le maire à signer le bail commercial et tous documents relatifs à cette occupation.

-AUTORISE le maire à signer tout avenant audit bail.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 011– RETRAIT DE LA DELIBERATION 2023/050 RELATIVE A LA CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE ET REPRISE D’UNE DELIBERATION

Suite au recours gracieux de Monsieur le Sous-Préfet, par courrier en date du 04/12/2023, il est demandé au conseil municipal de retirer la délibération n°2023-050 du 20 octobre 2023 relative à la création d’un poste de vacataire.

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité DECIDE de retirer la délibération n° 2023-050 du 20 octobre 2023 relative à la création d’un poste de vacataire. Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0

Suite au retrait de la délibération n°2023-050, Il est proposé au conseil municipal de reprendre la délibération suivante

CREATION D’UN POSTE DE VACATAIRE

Monsieur le maire rappelle au conseil que l’organisation du restaurant scolaire doit parfois faire face à des imprévus (agents absents, augmentation ponctuelle des inscrits). Pour cela il est important de pouvoir recourir à un poste d’agent de cantine, dans l’urgence et de manière occasionnelle.

Pour pouvoir recruter un vacataire, les trois conditions suivantes doivent être réunies : - recrutement pour exécuter un acte déterminé,

- recrutement discontinu dans le temps et répondant à un besoin ponctuel de l’établissement public, - rémunération attachée à l’acte.

Monsieur le maire propose de recruter un vacataire pour assurer le fonctionnement du service de restauration scolaire (service repas, surveillance) aux conditions suivantes : Durée de l’acte : 1h30

-motif de l’acte : renfort augmentation de l’effectif à la cantine

-période de l’acte : durant l’année scolaire 2023-2024

-Rémunération sur la base d’un taux horaire d’un montant brut de 15€.

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique,

Considérant que l’effectif des élèves fréquentant la cantine peut évoluer en cours d’année.

Il est donc proposé de recruter un vacataire pour assurer le fonctionnement du service de restauration scolaire (service repas, surveillance) aux conditions suivantes :

Durée de l’acte : 1h30

-motif de l’acte : renfort augmentation de l’effectif à la cantine

-période de l’acte : durant l’année scolaire 2023-2024

-Rémunération sur la base d’un taux horaire d’un montant brut de 15€

Le conseil municipal après avoir délibéré et à l’unanimité

APPROUVE la création d’un emploi vacataire selon les conditions mentionnée ci-dessus,

AUTORISE le maire à effectuer toutes les formalités relatives à ce recrutement.

Résultat des votes : Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : Abstentions :12– URBANISME

Les autorisations de l'urbanisme délivrées depuis le conseil municipal du 01/12/2023 :

PA : néant

CU opérationnels : néant

DP : néant

PC : FAVORABLES

23B0008 : CHAMOT Nathalie et Fabienne - 132 RUE DES ALPES - extension, pergola, abri voiture, modification d'ouvertures en façade

23B0009 : CHOJNACKI Cyril et Céline - 31D CHEMIN DES VIOTS - abri voiture, piscine, extension d'habitation

23B0010 : FLORET Benoit, MULLET Louise - CHEMIN DU LAC - construction d'une maison individuelle

23B0011 : TOURNIER Valentin, DELERCE Julie - Route du Val d'Abondance - construction d'une maison individuelle

23B0012 : THIERY Claude - 72 G route des Hermones - construction abri de voiture

La prochaine réunion du Conseil Municipal a été fixée 16/02/2024

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00