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Compte-Rendu - ?ddownload=1384 Document publié le Dimanche 24 juillet 2016 par la commune d'Arbas. Lien du pdf (Compte-Rendu - ?ddownload=1384)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Compte rendu du Conseil Municipal du 24/10/2015 à 21 h

Présents : François ARCANGELI, Philippe BUSSIÈRE, Valérie CHRISTEN, Gérard DALL’ARMI, Jean-Paul ESTRADE, Céline SALVIAC MALBERT, Sylvie SIMPSON. Excusés : Cinthya ARENAS, Éric RIET.

Absent : Francis PRADÈRE

Céline SALVIAC MALBERT est désignée secrétaire de séance.

1. Compte-rendu de réunions

1.1 Conseil d’école

Présence assurée par Gérard DALL’ARMI. Il a été abordé le sujet du projet d’école et le loto du RPI qui se fera à Rouède.

1.2 SIDEVA

Cinthya ARENAS a participé à la dernière réunion. Une attention particulière sera portée au respect des normes des cantines des écoles du RPI, un audit a été réalisé à la cantine d’Arbas.

1.3 SMEA

Jean-Paul ESTRADE a assisté à la réunion où le nouveau président Monsieur Sébastien VINCINI était présent.

1.4 SICASMIR

Valérie CHRISTEN nous informe des problèmes de financement que rencontre le SICASMIR.

1.5 Recensement

Philippe BUSSIÈRE, coordonnateur du recensement fait état de l’urgence à recruter l’agent recenseur. Il faudra une personne faisant preuve de grande discrétion et ayant des facilités avec les outils bureautiques. De nombreuses saisies informatiques seront à effectuer.

1.6 La coopération intercommunale : mutualisation des services et des moyens Formation à laquelle était présent Gérard DALL’ARMI. Objectif : sensibilisation à la mutualisation des achats entre communes. Possibilité d’un accompagnement pour la mise en œuvre.

1.7 Réunion Trail

Valérie CHRISTEN et Sylvie SIMPSON ont participé à la 1 ère réunion avec les organisateurs. Un point a été fait sur les besoins en matériel, infrastructures et bénévoles.

Date : 24 juillet 2016. Cette année deux courses sont prévues.

- Un 20 Km : Arbas-Arbas.

- Le Trail classique : St Pé d’Ardet-Arbas

1.8 Présentation portail numérique pour les bibliothèques

Sylvie SIMPSON était présente à cette réunion d’information. Ce portail numérique où pourraient accéder les adhérents de la bibliothèque permettrait de télécharger films, livres et musique gratuitement et en toute légalité. Mise en place prévue courant 2016.

1.9 Conseil communautaireFrançois ARCANGELI informe du point le plus important annoncé par le Préfet sur la fusion de l’intercommunalité, le Comminges n’en compterait plus que 3 avec un regroupement pour ce qui nous concerne avec Salies et Saint-Martory. Le Conseil devra délibérer d’ici fin décembre pour donner son avis sur cette fusion.

2. Projets

2.1 Réseau bois chaleur

Le dossier de demande de subvention est inscrit à la commission permanente du mois de novembre à la Région. Il faudra désigner un maître d’œuvre qui serait intéressant de mandater également pour l’aménagement des locaux communaux (changement menuiserie, radiateurs …).

2.2 Multiservices café et d’hôtel restaurant

Les deux établissements auront une délégation de Service Public, donc devront répondre à un certains nombres de contraintes et d’objectifs. Un juriste est en train d’étudier le cahier des charges en vue de l’appel d’offres. La prochaine étape sera de choisir les porteurs de projets pour le multiservice et pour l’hôtel-restaurant.

2.3 Panneaux photovoltaïques

La commande est passée, les travaux qui devraient durer 4 à 5 jours vont commencer prochainement. La Région nous a accordé 9000 euros de subvention.

2.4 Réfection de la passerelle

Il a été obtenu 10 000 euros du Sénat et une subvention de 10 000 euros de la Région. Une demande de subvention supplémentaire a été déposée au niveau départemental.

3. Exploitation forestière

Une deuxième réunion est prévue le 6 novembre à 15h30, l’ONF vient présenter un plan d’exploitation des 450 hectares de forêt communale.

Nous savons déjà qu’il serait possible d’en exploiter 70 hectares sur 20 ans pour environ 320 m3/an.

Possibilité d’exploiter la forêt tout en créant une réserve forestière et biologique.

4. Contrat de territoire / Conseil Départemental

Il a été demandé aux communes d’établir un contrat de territoire et de planifier les projets sur 5 ans afin de permettre au CD31 d’avoir une meilleure visibilité.

5. Groupement de commande ADAP (Agenda d’accessibilité programmé) Un intervenant sera choisi par un groupement de commande de la CC3V et viendra pour faire un état des lieux de tous les bâtiments pour identifier ce qui n’est pas aux normes handicapées. Monsieur le Maire expose à l’ensemble du Conseil Municipal qu’en vue de réaliser les études nécessaires à l’élaboration d’agendas d’accessibilité programmée, il est envisagé de retenir un bureau d’études dans le cadre d’un groupement de commandes avec les communes suivantes :

Il présente le projet de convention annexé à la présente.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet de convention de groupement de commandes présenté par Monsieur le Maire et habilite ce denier à signer ladite convention.6. Proposition de la poste

Sylvie SIMPSON a reçu un commercial de la Poste, chargé de contacter les communes dont les voiries ne sont pas numérotées. Le travail proposé consisterait à attribuer un N° à toutes les habitations. Le coût proposé par la Poste est élevé et ce travail s’il était décidé pourrait être fait en interne.

Questions diverses

6.1 Logement gendarmerie

Un logement se libère, le conseil municipal fait le choix de le garder libre durant la période des travaux suite au projet pour le réseau chaleur bois.

6.2 Agence postale

Nouvel employé à l’agence : Mr Ramzi NASRALLI

6.3 Fête de Noël des enfants

Elle est programmée au 20 décembre à 15 heures.

6.4 Fête des ainés

Date restant à déterminer 17 ou 24 janvier 2016.

6.5 Terrain de tennis

Prendre une décision sur le devenir du terrain.

6.6 Pré Commun

Prévoir un élagage des arbres ainsi qu’au cimetière.

Séance levée à 23 h 50.

Prochain conseil municipal le 27/11/2015 à 21h00.