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Document publié le Samedi 4 mai 2024 par la commune d'Arbas.
Lien du pdf (Déliberation - ?ddownload=4719)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT de la HAUTE-GARONNE
LISTE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune d’ARBAS
Séance du 04 mai 2024 Date convocation : 29 avril 2024
REFERENCE OBJET DECISION
202403A DEMANDE DE SUBVENTION REFECTION CLOCHE DE L'EGLISE APPROUVE
202403B DEMANDE DE SUBVENTION RENOVATION CORNICHES DE L'EGLISE APPROUVE
202403C DEMANDE DE SUBVENTION MATERIEL RENOVATION SALLE DE LA MAIRIE APPROUVE
202403D DEMANDE DE SUBVENTION REHAUSSE DU PRECOMMUN APPROUVE
202403E MISE EN PLACE D'UN ECLAIRAGE TERRAIN DE PETANQUE DU BIASC APPROUVE
202403F FETES ET CEREMONIES COMPTE 563 APPROUVE
202403G SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS APPROUVE
202403H SUBVENTION PNR APPROUVE
2024031 SUBVENTION ADET APPROUVE
202403] SUBVENTION MEMOIRES DE L’ARBAS APPROUVE
202403K SUBVENTION AAPPMA APPROUVE
202403L PRISE DE COMPETENCE CCCGS CREATION NOUVEL ETABLISSEMENT THERMAL APPROUVE SALIES DU SALAT
Le Maire, Le secrétaire de séance Jean CAZES Johan PRADERE
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