Déliberation - liste des deliberations du CM du 18.12.23

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PLU - Annexes - Liste annexes

Déliberation - liste des deliberations du CM du 18.12.23 Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Chanos-Curson. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 18.12.23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, 1

REPUBLIQUE FRANCAISE

« LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE »

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 DECEMBRE 2023

• 2023.062 examinée le 18 décembre 2023 – Convention adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme 2024-2026- approuvée

• 2023.063 examinée le 18 décembre 2023 – Convention adhésion au service commun « pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants » - approuvée

• 2023.064 examinée le 18 décembre 2023 – Acquisition foncière de la parcelle AD 75 dans le cadre des travaux de la Veaune - approuvée

• 2023.065 examinée le 18 décembre 2023 – Modification de l’offre commerciale pour le remplacement des copieurs à la mairie et à l’agence postale communale

• – approuvée

• 2023.066 examinée le 18 décembre 2023 – DM n° 5 – budget général – approuvée

• 2023.067 examinée le 18 décembre 2023 – DM n° 6 – budget général – approuvée

• 2023.068 examinée le 18 décembre 2023 – Subvention à l’AFR – approuvée

• 2023.069 examinée le 18 décembre 2023 – Subventions aux associations : Affectation des crédits restants

– approuvée

• 2023.070 examinée le 18 décembre 2023 –– Manifestation d’Intérêt Spontané pour l’installation et l’exploitation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du foyer familial - approuvée

• 2023.071 examinée le 18 décembre 2023 – Création d’un poste d’agent de maîtrise pour le service technique – approuvée

• 2023.072 examinée le 18 décembre 2023 – Arrêt du projet de plan local d’urbanisme – approuvée