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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 27 Actualisation delegues SIRTOM
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 27 Actualisation delegues SIRTOM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
18
avril
2024
Convocation
: 12
avril
2024
Date
d’affichage
: 12
avril
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
lan
deux
mille
vingt-quatre,
le jeudi
dix-huit
avril
à
dix-huit
heures
trente
à
Saint
Pierre
le
Vieux
- salle
des
fêtes,
sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mine
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Bernard
PERRIN
M.
Chantal
WALLUT
M. Éric MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés:
M.
Hervé
JOSEPH
(Germolles
sur
Grosne),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières),
M.
Damien
THOMASSON
(Tramayes)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Jean
PIEBOURG
à Mme
Fabienne
PRUNOT
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Michèle
DORIN
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
—
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
—
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le Vieux)
—- Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
Actualisation
des
délégués
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
29/64/2824
cation
agrée
E-leqaite
com
99_DE-071-200071645-20240413-
DELIB
2024-27 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L
5211-2
et
suivants,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
71-2016-12-15-002
en
date
du
15
décembre
2016
relatif à la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
Parrêté
préfectoral
n°
71-2019-10-11-004
en
date
du
11
octobre
2019
relatif à la composition
du
Conseil
communautaire,
Vu
la
délibération
n°
2020-41
du
16
juillet
2020
élisant
les
délégués
titulaires
et
suppléants
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la
Grosne,
Le
Président
Rémy
MARTINOT
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
5214-21
du
CGCT,
il
appartient
au
Conseil
communautaire
d’élire
les
délégués
titulaires
et
suppléants
auprès
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la Grosne.
Une
élection
complémentaire
de
quatre
conseillers
municipaux
s’étant
déroulée
à
Saint-Pierre-le-
Vieux,
le Président
présente
les
nouveaux
délégués
du
SIRTOM
représentant
la commune
de
Saint-
Pierre-le-Vieux
:
Commune
Nom/Prénom
Poste
DAILLY
Joëlle
Titulaire
Saint-Pierre-le-Vieux
| PRADES
Sébastien
Titulaire
CACCIABUE
Philippe
|
Suppléant
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
ouï
l’exposé
et
délibéré,
à
l'unanimité
:
>
ELIT,
conformément
à
l’article
L
2121-21
du
CGCT,
les
délégués
suivants
au
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la Grosne
:
Commune
Nom/Prénom
Poste
DAILLY
Joëlle
Titulaire
Saint-Pierre-le-Vieux
|
PRADES
Sébastien
Titulaire
CACCIABUE
Philippe
|
Suppléant
>
AUTORISE
le
Président
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
99_DE-071-20007164
29/84/28
E-keqa
24
DELIB
2024-27