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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 83 1 Actualisation delegues SIRTOM
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2024 83 1 Actualisation delegues SIRTOM)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR.- so OUR
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
11
décembre
2024
Convocation
: 6
décembre
2024
Date
d'affichage
: 6
décembre
2024
Les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-quatre,
le mercredi
onze
décembre
à dix-neuf heures
à La
Chapelle
du
Mont
de
France
- salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de MONTMELARD
Commune
de NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Christophe
BALVAY
M.
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Patrick
CAGNIN
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly)
Pouvoirs
:
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Thierry
IGONNET,
M.
Patrick
CAGNIN
à
Damien
THOMASSON,
M.
Emmanuel
ROUGEOT
à Mme
Sylvie
DUPONT
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Philippe
HILARION
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
- M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
- M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le Vieux)
- M.
Gilles
ROUGET
(Verosvres).
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
FM
Rerc
en
oeecemmiee
1
=
=
”
#
#
REÇU EN
PREFECTURE
Actualisation
des
délégués
le
26/12/2624
E-leqaite
Application
agrée
99_DE-071-200071645-20241211-DELI5_2024
DELIB
2024-83
1
(annule
et
remplace
DELIB
2024-83) Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L
5211-2
et
suivants,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
71-2016-12-15-002
en
date
du
15
décembre
2016
relatif à la création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
71-2019-10-11-004
en
date
du
11
octobre
2019
relatif à la composition
du
Conseil
communautaire,
Vu
la
délibération
n°
2020-41
du
16
juillet
2020
élisant
les
délégués
titulaires
et
suppléants
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la
Grosne,
Le
Président
Rémy
MARTINOT
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
5214-21
du
CGCT,
il
appartient
au
Conseil
communautaire
d’élire
les
délégués
titulaires
et suppléants
auprès
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la
Grosne.
Le
Président
présente
les
nouveaux
délégués
du
SIRTOM
représentant
les
communes
de
Montmelard,
Serrières
et Verosvres
: Commune
Nom/Prénom
Poste
CHORIER
Jacques
Titulaire
Montmelard
NESME
Eric
Titulaire
FLEURY
Laure
Suppléant
HUGREL
Charlotte
Titulaire
Serrières
BERNET
Thierry
Titulaire
BERNARD
Jean-Noël
Suppléant
CABATON
Lionel
Titulaire
Verosvres
JOLY
Alain
Titulaire
ROUGET
Gilles
Suppléant
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
ouï
l’exposé
et délibéré,
à l’unanimité :
>
ELIT,
conformément
à
l’article
L
2121-21
du
CGCT,
les
délégués
suivants
au
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la Grosne :
Commune
Nom/Prénom
Poste
CHORIER
Jacques
Titulaire
Montmelard
NESME
Eric
Titulaire
FLEURY
Laure
Suppléant
HUGREL
Charlotte
Titulaire
Serrières
BERNET
Thierry
Titulaire
BERNARD
Jean-Noël
Suppléant
CABATON
Lionel
Titulaire
Verosvres
JOLY
Alain
Titulaire
ROUGET
Gilles
Suppléant
>
AUTORISE
le Président
à accomplir
tout acte
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/12/2824
cation
agrée
E-legalte
com
SPECTRE
US
AE DEL
DELIB
2024-83_1
(annule
et
remplace
DELIB
2024-83)