Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 20 Actualisation delegues SIRTOM
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 20 Actualisation delegues SIRTOM)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
ï
REÇU
EN
PREFECTURE
1
Application
agrée
SAiNT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
7
juin
2023
Convocation
: 1er
juin
2023
- Date
d’affichage
: 1er
juin
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
sept
juin
à
dix-neuf
heures
à Trivy
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
Mme
Nathalie
LAPALUS
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
. Michel
MAYA
. Cécile
CHUZEVILLE
. Damien
THOMASSON
. Christophe
BALVAY
. Chantal
WALLUT
. Éric MARTIN ££
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Absents
excusés:
Mme
Séverine
DEBIEMME
(Dompierre
les
Ormes),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières),
M.
Bernard
PERRIN
(Trambly)
Pouvoirs
: Mme
Séverine
DEBIEMME
à Mme
Géraldine
AURAY
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Chantal
WALLUT
Assistaient
également
les Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
—
M.
Jean-François
LAPALUS
(La
Chapelle
du
Mont
de
France)
-
Mme
Laure
FLEURY
(Montmelard)
—
M.
Alain
BAMET
(Saint
Pierre
le
Vieux)
—
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point)
—
M.
Jean-
Michel ROZIER (Trivy).
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne
-
actualisation
le
22/86/2823
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20230607-2023_20-DE
des
délégués DELIB
2023-20 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
5211-2
et
suivants,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2016-12-15-002
en
date
du
15
décembre
2016
relatif à la création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71-2019-10-11-004
en
date
du
11
octobre
2019
relatif à la
composition
du
Conseil
communautaire,
Vu
la
délibération
n°
2020-41
du
16
juillet
2020
élisant
les
délégués
titulaires
et
suppléants
du
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la
Grosne,
Le
Président
Rémy
MARTINOT
rappelle
qu’en
application
de
l’article
L
5214-21
du
CGCT,
il
appartient
au
Conseil
communautaire
d’élire
les délégués
titulaires
et
suppléants
auprès
du
SIRTOM
de
la Vallée
de
la Grosne.
Plusieurs
délégués
ayant
démissionné
de
leurs
fonctions,
le
Président
présente
les
candidatures
suivantes
et propose
de
les
désigner
pour
occuper
les postes
vacants
:
Commune
Nom/Prénom
Poste
|
PIEBOURG
Jean
Titulaire
Navour
sur
Grosne
DEVWITTE
Jean
Titulaire
VARACHAUD
Thierry |
Suppléant
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
ouï
l’exposé
et délibéré,
à l’unanimité
:
>
ELIT,
conformément
à
l’article
L
2121-21
du
CGCT,
les
délégués
suivants
au
SIRTOM
de
la
Vallée
de
la Grosne :
Commune
Nom/Prénom
Poste
PIEBOURG
Jean
Titulaire
Navour
sur
Grosne
DEVWITTE
Jean
Titulaire
VARACHAUD
Thierry
|
Suppléant
>
AUTORISE
le
Président
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
Rémy
MARTINOT
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
22/86/2823
cation
agrése
E-leqalte
99_DE-071-200071645-202306
07
DELIB
2023-20