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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour du conseil municipal du 20.11.202
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 30 OCTOBRE 2020
Document publié le Vendredi 30 octobre 2020 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 30 OCTOBRE 2020)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Le
23
octobre
2020
OBJET
: Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
VENDREDI
30
OCTOBRE
2020
à
19H00,
Salle
des
arts
et
loisirs
rue
du
Liéton.
Le
port
du
masque
sera
obligatoire.
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1
/Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
M.SAINT-MARTIN
2 IRévision
des
tarifs
des
concessions
du
cimetière
et des
cases
du
columbarium
M.SAINT-MARTIN
3/
Délibération
portant
ouverture
de
l'école
élémentaire
rue
de
la
Mardotte
pour
la
rentrée
de
Mme
TRUCHON
septembre
2021
4]
Renouvellement
de
la
convention
de
Fonds
de
solidarité
Logement
signée
avec
le
conseil
Mme
VANWYMEERSCH
départemental 5/
Signature
avec
la
Communauté
d'agglomération
Coulommiers
pays
de
brie
de
la
convention
M.BOGARD
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'un
bail
voirie
6/
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
M.SAINT-MARTIN
&
(CLECT)
transmis
par
l'intercommunalité
au
titre
de
l'année
2019
Mme
LEROUGE
7/
Modification
du
régime
des
astreintes
comm
s
du
pe
el
des
services
techni
at
gime
treinte
unale
personn
rvic
ques
SAN
EMARTIN
8/
Versement
d’une
indemnité
de
départ
volontaire
pour
un
agent
communal
M.SAINT-MARTIN
9/
Mise
en
place
d'un
contrat
apprentissage
pour
une
licence
générale
informatique,
réseaux,
développement
web
et
référencement
MSAINT-MARTIN
10/
Création
d’un
poste
de
rédacteur
territorial
au
sein
des
services
communaux
M.SAINT-MARTIN
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
«
Pour
le
maire
empêché
»,
Par
délégation
L'adjointe
au
maire
PROCURATION
A
REMETTRE
A
VOTRE
MANDATAIRE
EN
CAS
D’ABSENCE
(1
PAR
CONSEILLER)
Je
soussigné(e)..…..................................
donne:
procuration
à
Missssssuunsressnns
en
vue
de
me
représenter
lors
de
la
séance
de
conseil
municipal
du
VENDREDI
30
OCTOBRE
2020. Date : Signature