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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 18 SEPTEMBRE 2020
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour du conseil municipal du 20.11.2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour du conseil municipal du 20.11.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
meaux
OUFQOUX
Le
14
novembre
2025
Objet: Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le jeudi
20
novembre
2025
à
20H00,
à
la salle
des
mariages.
Ordre
du
jour
1
Maintien
ou
non
des
fonctions
de
M.
Jean-Charles
VITTI
en
qualité
d’adjoint
au
M.
BOGARD
maire
2
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme:
bilan
de
la
concertation
réalisée
dans
le
M.BOGARD
cadre
de
cette
procédure
avis
sur
l’arrêt
de
projet
3
Appel
à
projet
pour
la
rénovation
énergétique
du
bâtiment
de
la
Mairie
M.BOGARD
4
Acquisition
d’un
terrain
situé
lieu-dit
«
Les
Moulins
Neufs
»
M.BOGARD
5
Acquisition
de
terrains
situés
«
le Champs
du
Chocard
»
M.BOGARD
6
Acquisition
de
terrain:
Rectification
d’une
d’erreur
matérielle
dans
la
M.BOGARD
délibération
n°2023.33
portant
vente
par
la
Safer
à
la
commune
de
deux
parcelles
de
terrains
7
Acquisition
de
terrain
: Rectification
d’une
erreur
matérielle
dans
délibération
M.BOGARD
2025.30
.
8
Participation
communale
aux
frais
de
scolarité
d’une
classe
ULIS
à
LA
FERTÉ
Mme
BERRI-BERRI
GAUCHER
9
Mise
à disposition
de
locaux
communaux
aux
candidats
en
période
électorale
M.BOGARD
10
Dérogation
à
l’ouvertures
dominicale
du
magasin
Carrefour
Market
les
6,13,
20
M.BOGARD
et
27
décembre
2026
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Jean-Louis
BOGARD
PROCURATION
A
REMETTRE
A
VOTRE
MANDATAIRE
(une
par
conseiller)
Je
soussigné(e).............................. donne
procuration
à
M.............….......…....en
vue
de
me
représenter
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
jeudi
20
novembre
2025.
Date
:
Signature