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Ordre du Jour - convoc ODJ 03 04 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 23 03 2026
Ordre du Jour - convoc ODJ 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 01 04 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
?
EX 5
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
—
UN ILE AUTHENTIQUE EN PROVENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : LF / CC
Noves, le 1° avril 2026.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 7 avril à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire, D. Ni 2 D IAL Aù
FT
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 NOVES
secretariat@noves.fr Villes et Villages Fleuris Tél. 04.90.24.43.02 LE LABEL NATIONAL DE LA QUALITÉ DE VIE
Page 1/4 CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. DEMISSION DE MADAME JOSETTE PAGLIERO ET INSTALLATION DE MADAME LAURENCE JAUZION
5. DEMISSION DE MADAME MARINE CHAUBET ET INSTALLATION DE MADAME CHARLENE RIOCUELO
6. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
7. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
8. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE
9. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D’'OFFRES ET D’ADJUDICATION
10. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
11. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12. DESIGNATION DE COMMISSAIRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
13. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE
L'ANGUILLON
14. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU CANAL DES ALPINES SEPTENTRIONALES (SICAS)
15. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE (SMAVD)
16. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ETUDES ET DE REALISATIONS DU
MASSIF FORESTIER DU ROUGADOU
17. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT TERRITOIRE D’ENERGIE DES BOUCHES-DU-RHONE
18. DESIGNATION DES DELEGUES A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
19. DEFINITION DU NOMBRE D’ELUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
20. ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
21. ELECTION DU DELEGUE AU CENTRE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)
22. ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ENVIRONNEMENT DE
L’AERODROME D’AVIGNON-CAUMONT
Page 2/4 23. ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CRECHE BEABA
24. DESIGNATION D'UN ELU DU CONSEIL MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE
25. ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR L'ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH
26. ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE
INTERCOMMUNALE DE LA DURANCE
27. ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE DES EAUX DE TERRE DE
PROVENCE
28. ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION DECHETS DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
29. ELECTION DU REPRESENTANT AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE L'OFFICE DU TOURISME
INTERCOMMUNAL
30. ELECTION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SYNDICAT DE GESTION DU RELAIS
PETITE ENFANCE
31. ELECTION DU REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
« GRAND MARCHE DE PROVENCE »
32. ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR L’ARRET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA
COMMUNE
33. ARRET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA COMMUNE
34. AFFECTATION DES RESULTATS DE LA COMMUNE DE L’EXERCICE 2025 SUR 2026
35. RAPPORT SUR LE BUDGET 2025 DE LA COMMUNE ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR
2026
36. FISCALITE DIRECTE LOCALE : VOTE DES TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LE FONCIER BATI ET NON
BATI, ET DE LA TAXE D'HABITATION POUR LES RESIDENCES SECONDAIRES — ANNEE 2026
37. BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES AU TITRE DE L’ANNEE 2025
38. BILAN DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS À 90 000€ HT NOTIFIES EN 2025
39. INTEGRATION DU BIEN (RESIDENCE DE LA ROUBINE ET DU LOTISSEMENT MONPLAISIR) CONSTRUIT
SUR LA PARCELLE COMMUNALE AN167 AU PATRIMOINE COMMUNAL POUR SA VALEUR VENALE SUITE
A LA FIN DU BAIL EMPHYTEOTIQUE
40. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE AVIGNON FESTIVAL & COMPAGNIES (AF&C) ET LA
COMMUNE DE NOVES
41. AIDE FINANCIERE ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES JUGES CONSULAIRES DU TRIBUNAL DE
TARASCON POUR L’ANNEE 2026
42. ADOPTION DE LA TARIFICATION ET DU REGLEMENT INTERIEUR DU CAMP D'ÉTÉ 2026
Page 3/4 43. COLLECTE ET VALORISATION DES CEE PAR TERRE DE PROVENCE AGGLOMERATION ET LA
COMPAGNIE DES ECONOMIES D’ENERGIES
44. PROROGATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL « HABITER MIEUX EN PROVENCE » PAR
AVENANT
45. TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA PARCELLE A1166 D’UNE SUPERFICIE TOTALE DE 2809 m°
APPARTENANT AU GROUPE D'HABITATIONS LE MARCAT À LA COMMUNE DE NOVES
46. ACQUISITION DES PARCELLES A1156 ET A1644 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1655M? SITUEES AU
ROUGADOU A NOVES APPARTENANT À MONSIEUR PHILIPPE GINOUX
47. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
48. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
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