Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - convoc ODJ 09 07 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 01 04 2026
Ordre du Jour - convoc ODJ 22 06 2023 21 09 2023
Ordre du Jour - convoc ODJ 23 03 2026
Ordre du Jour - convoc ODJ 03 04 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 29 05 2026
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 22 06 2022
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 07 04 2021
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 07 04 2022
Ordre du Jour - convoc ODJ 11 12 2024
Ordre du Jour - convoc ODJ 22 04 2026
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 22 04 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Ruralité, Institutions publiques,
EX = À
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
——
UN VIRL AGE AUTHENTIOTTE EN PRHOUENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : LF / CC
Noves, le 22 avril 2026.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 28 avril à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 NOVES
DS CROSS M Villes et Villages Fleuris Tél. 04.90.24.43.02 LR LABEL MATIONAL DE LA QUALITÉ DE VIE
Page 1/3 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COMMUNE
5. FIXATION DES TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
6. ACQUISITION DE LA MAISON SITUEE SUR LA PARCELLE AL117 D'UNE SUPERFICIE DE 317m? SITUEE AU 29 RUE DU 19 MARS 1962
7. ELECTION DU REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE D'’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
8. ELECTION DES DEUX REPRESENTANTS SIEGEANT AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES
INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE
9. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (FONDS VERT) POUR LA REQUALIFICATION NATURELLE DE LA PLACE DU BICENTENAIRE DU HAMEAU DES PALUDS
10. DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT (FONDS VERT) POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LA SALLE DE L’AMITIE DU HAMEAU DES PALUDS
11. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PÔLE D'APPUI ET DE RESSOURCES AU HANDICAP ET À
L'INCLUSION (PARHI) DE L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES
12. BOURSE AU BAFA - ANNEE 2026
13. ADOPTION DE LA TARIFICATION ET DU REGLEMENT INTERIEUR DU SECOND CAMP D'ÉTÉ 2026 POUR LES 6 EME À 4EME
14. AUGMENTATION DU DEDOMMAGEMENT DE L'ASSOCIATION COUP DE POUCE POUR LES ANNEES SCOLAIRES 2026-2027 ET SUIVANTES
15. PERMIS DE VEGETALISER ET MODALITES D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC -
ANNEE 2026
16. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - EXONERATION DES TERRAINS AGRICOLES
EXPLOITES SELON UN MODE DE PRODUCTION BIOLOGIQUE POUR 5 ANS
17. AIDE FORFAITAIRE POUR LES AGRICULTEURS JUSTIFIANT D’UNE LABELISATION - ANNEE 2026
18. MISE A DISPOSITION DU STADE DU MOULIN DANS LE CADRE DU TOURNOI NATIONAL MAURICE REVELLO 2026
Page 2/3 19. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2026ANNEE 2026 (TRANCHE 1)
20. SUBVENTION ALLOUEE AU CCAS AU TITRE DE L’EXERCICE 2026
21. RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS TITULAIRES DE PERSONNEL ET DE LA COLLECTIVITE AUPRES DU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL
Page 3/3