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Ordre du Jour - convoc ODJ 28 05 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 03 04 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 03 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
EX =
Liberté + Égolité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
os
LUN NU ENG AT DEN OT ER PROS ENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 2 avril 2025.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 9 avril 2025 à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE
5. SPL GRAND MARCHE DE PROVENCE - AUTORISATION DONNEE AU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
DE NOVES DE VOTER FAVORABLEMENT AUX RESOLUTIONS D’ASSEMBLEE GENERALE
EXTRAORDINAIRE EN VUE DE DECIDER DE L’EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ET DE L’'AUGMENTATION
DE CAPITAL SOCIAL
6. CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE AA61 DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DES
AMIS DU DIOCESE D’AIX ET ARLES
7. ACCEPTATION DE LA CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE D’UNE BANDE D'UN METRE DES PARCELLES
A1270 À AÏ273 PAR MADAME JACQUELINE GIRARD-GINOUX A LA COMMUNE
8. BOURSE POUR 11 PERMIS DE CONDUIRE EN 2025
9. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 (TRANCHE 2)
10. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES EXPOSITIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS ET SIGNATURE
DE CONVENTIONS
11. MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE REMUNERATION DES CONTRATS
ENGAGEMENT EDUCATIF
12. MISE EN PLACE DES CYCLES DE TRAVAIL AU SERVICE TECHNIQUE
13. REGIMES INDEMNITAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE NOVES
14. MOTION DE SOUTIEN AU PROJET « PRATIQUES ET SAVOIR-FAIRE DES GENS DE BOUVINO »
PORTANT INSCRIPTION AU PATRIMONE CULTUREL IMMATERIEL DE L'UNESCO
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