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Ordre du Jour - convoc ODJ CM 07 04 2022
Ordre du Jour - convoc ODJ 05 04 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 05 04 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
BE
Liberté + Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 5 avril 2023.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 11 avril 2023 à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
| Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2023
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2022
5. ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR L'ARRET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 DE LA
COMMUNE
6. ARRET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 DE LA COMMUNE
7. AFFECTATION DES RESULTATS DE LA COMMUNE DE L'EXERCICE 2022 SUR 2023
8. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE
9. AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE POUR 2023
10. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE AVIGNON FESTIVAL & COMPAGNIES (AF&C) ET LA
COMMUNE DE NOVES
11. APPLICATION DU CONTRAT D'ENGAGEMENT REPUBLICAIN
12. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (TRANCHE 1)
13. REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE : ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION
14. PERMIS DE VEGETALISER : MODALITES D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
16. MISE A DISPOSITION DU BUREAU DES PERMANENCES DE L'ESPACE MARCEL GINOUX AU CENTRE
D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES (CIDFF), ET SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
17. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE VILLARGELLE
18. ADOPTION D'UNE CHARTE POUR LES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES
MATERNELLES DE LA COMMUNE
19. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENT SUITE À
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
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