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Déliberation - 2020 73
unknown - 2019 73 ANNEXE
Déliberation - 2021 74
Déliberation - 2021 99
Déliberation - 2021 95
Déliberation - 2021 73
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2021
Affiché
le
®
De
ID
: 005-210500583-20210915-202173-DE
(<
X.
|
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2021
DÉLIBERATION
N°2021-73
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 10
Conseillers
absents
: 3
Contre :
Conseillers
représentés
: 3
Abstention :
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
quinze
septembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
09
septembre
2021,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents:
ARDUIN
Annie
- BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
- BOISSET
Vincent -
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BERTHALON
Jérôme
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BERTHALON
Jérôme
à
SEGOND
Eric
-
LATIL
Jessica
à
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BOISSET
Vincent
Objet
: ETUDE
ENVIRONNEMENTALE
DU
GOUFFRE
DE
GOURFOURAN
-
MISSION
COMPLEMENTAIRE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commune
s’est
engagée
avec
la
commune
de
Champcella
dans
une
étude
environnementale
concernant
le
projet
de
création
d’une
via
ferrata
et
d’un
parcours
de
canyon
dans
le
gouffre
de
Gourfouran.
Cette
mission
a été
confiée
au
bureau
d’études
TEREO.
Monsieur
le Maire
propose
de
signer
un
avenant
avec
le
bureau
d’études
pour :
>
Transfert
du
titulaire
du
marché
car
TEREO
a
récemment
ouvert
une
nouvelle
filiale
TEREO
Alpes
du
Sud
qui,
par
la
suite,
reprendra
le
suivi
administratif
et
financier
de
notre
contrat.
>
Par
erreur,
un
inventaire
sur
corde
a
été
chiffré
deux
fois
dans
le
marché
signé
: au
2.4
du
marché
et
dans
la
tranche
optionnelle
5.5
validée
dès
la
signature
du
marché
le
31
mars
2021.
Cette
prestation
ne
sera
bien
sûr Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2021
Reçu
en
orétecture
le
16/09/2021
Affiché
le
ID
: 605-210500683-20210915-202173-DE
réalisée
qu’une
seule
fois
via
la
prestation
prévue
dans
la
tranche
optionnelle
5.5.
IL convient
donc
de
soustraire
1 606.00
€
HT
(prestation
2.4)
qui
n’aurait
pas
dû
être
chiffrée
par
TEREO
dans
l'offre
de
base.
>
Vu
Le
projet
de
canyon
envisagé
dans
le
secteur,
il est
apparu
nécessaire
de
compléter
l’inventaire
prévu
par
une
prestation
sur
la
faune
aquatique.
Les
prestations
ont
dû
être
augmentées
afin
d’augmenter
la
connaissance
hydrobiologique
du
site.
La
prestation
supplémentaire
correspond
à
la
tranche
optionnelle
«inventaire
de
la
faune
aquatique
(2
IBGN)>.
Il
convient
donc
d’ajouter
2 250.00€
HT
(prestation
optionnelle
5.5)
à
l'offre
de
base.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à
signer
l’avenant
au
marché
pour
étude
environnementale
du
gouffre
de
Gourfouran.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS