Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1781259468 26 06 05 Liste deliberations
Procès Verbal - 1790240313 PV 25 06 26
Procès Verbal - 1792506798 PV 17 09 26
Procès Verbal - 1777104146 PV 20 03 26
Procès Verbal - 1773916401 PV 20 02 26
Procès Verbal - 1718288429 PV 24 05 24
Procès Verbal - PV du CM du 05 06 26
Déliberation - 1783691372 26 06 25 Liste deliberations
Déliberation - 1782988943 26 06 25 Liste deliberations
Déliberation - 1774617971 26 03 20 Liste deliberations
Procès Verbal - 1782813460 PV 05 06 26
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1782813460 PV 05 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil municipal du 5 juin 2026, 19h30
Procès-verbal
Présents : Michel VALETTE, Gilles ARGAUD, Monica BOSC, Marie-Madeleine DEMOURY, Elisabeth GUERY,
Yves MONTVIGNIER-MONNET, Jean-Charles SCHILDKNECHT, Isabelle SILLON
Absents : Margaux COQUELIN (procuration donnée à Monica BOSC), Carlos SOARES LEAO
Quorum : 6 Votants : g
Secrétaire de séance : Gilles ARGAUD
Ordre du jour:
1- Élections sénatoriales de septembre 2026/ Désignation préalable des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants composant le collège électoral
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2026
2 - Délibération relative aux conditions d'utilisation des véhicules de la collectivité
3- Délibération relative à la désignation des représentants du PNR de Chartreuse
4 - Délibération relative à la désignation du correspondant défense
5 - Tarifs et règlement intérieur de la salle La Grange
6 - Animation Les 12h de Corbel
7- Cimetière : réserve d'eau sous la fontaine
8 - Points divers
1 - Élections sénatoriales de septembre 2026 / Désignation préalable des délégués des conseils municipaux
et de leurs suppléants composant le collège électoral
Les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect, pour 6 ans, par un collège électoral composé de grands électeurs (députés et sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, délégués des conseils municipaux ou suppléants).
Le renouvellement du Sénat se fait par moitié tous les 3 ans.
S'agissant de Corbel, il convient de désigner 1 délégué (titulaire) et 3 délégués suppléants (qui remplacent le titulaire en cas d'absence).
Les élus ressortissants de l'Union Européenne ne peuvent pas voter pour ce scrutin.
Aucun dépôt de déclaration de candidature n'est prévu. Les candidats aux fonctions de délégué ou de suppléants peuvent se présenter soit isolément, soit sur une candidature « groupée » qui peut être complète ou incomplète. Un bureau électoral, présidé par le Maire, Michel VALETTE, et constitué des 2 conseillers municipaux présents les plus âgés, Marie-Madeleine DEMOURY et Yves MONTVIGNIER-MONNET, et des 2 conseillers municipaux présents les plus jeunes, Monica BOSC et Jean-Charles SCHILDKNECHT, est créé. Il est en charge du dépouillement.
Gilles ARGAUD est désigné secrétaire.
Michel VALETTE se porte candidat à la fonction de déléqué et est élu à l'unanimité des membres présents et représentés.
Marie-Madeleine DEMOURY, Monica BOSC et Jean-Charles SCHILDKNECHT se portent candidats aux fonctions de délégués suppléants et sont élus à l‘unanimité des membres présents et représentés.
> Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril 2026
Approbation à l'unanimité des membres présents et représentés du procès-verbal du conseil municipal du 24 avril 2026.
2 — Délibération relative aux conditions d'utilisation des véhicules de la collectivité
La commune dispose actuellement d'un véhicule utilitaire et d’un car de transport scolaire. Tous deux sont majoritairement utilisés dans le cadre des missions accomplies par les agents communaux et rapportés aux emplacements prévus en fin de journée.
Toutefois, il peut arriver ponctuellement, pour des raisons pratiques et logistiques, que ces véhicules soient remisés à domicile.
Lors de sa séance du 27 avril dernier, le Comité Social Territorial (CST) du Centre de gestion de la fonction
publique territoriale de la Savoie (Cdg73) a émis un avis favorable à l'unanimité de ses membres sur le projet de délibération relatif aux modalités de mise à disposition des véhicules de la commune qui lui a été soumis. Les élus se questionnent sur leur couverture lorsqu'ils prennent leur véhicule personnel pour se rendre à des réunions par exemple. Ils souhaitent également savoir si l'assurance du véhicule de service les couvre s'ils le conduisent.
? Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
3 — Délibération relative à la désignation des représentants du PNR de Chartreuse
Le conseil municipal désigne Marie-Madeleine DEMOURY comme représentante titulaire et Margaux COQUELIN comme représentante suppléante au Comité syndical du Parc Naturel Régional de Chartreuse.
? Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
La réunion du comité syndical d'installation du PNR de Chartreuse se tient le mercredi 10 juin 2026, à 18h30, à la salle des fêtes du Revol à St-Laurent-du-Pont.
4 — Délibération relative à la désignation du correspondant défense
Créé en 2001, le correspondant défense (CORDEF) est un élu municipal désigné par le Maire. Il est l'interlocuteur privilégié des autorités civiles et militaires pour toutes les questions relatives à la défense. Il contribue à l'information et à la sensibilisation des administrés, tout en accompagnant les initiatives locales en lien avec les enjeux de défense.
Le conseil municipal désigne Élisabeth GUERY comme correspondante défense.
? Délibération adoptée à l'unanimité des membres présents et représentés
La correspondante défense est invitée à participer à un séminaire qui se tiendra le samedi 26 septembre 2026, de 9h à 16h30, au bataillon des chasseurs alpins Roc Noir à Barby.
5— Tarifs et réglement intérieur de la salle La Grange
L'équipe municipale échange sur une possible évolution du règlement intérieur intégrant de nouvelles dispositions sur les nuisances sonores.
Isabelle SILLON indique que des devis sont en cours pour l'installation d’Un système permettant de couper l'électricité (hors lumières et appareils ménagers) lorsque le niveau sonore devient trop élevé à l'intérieur de la salle.
Gilles ARGAUD précise qu'il faudra envisager de supprimer l'accès au tableau électrique en fermant le placard à clé et en déplaçant les balais. Un interrupteur permettant de piloter l'éclairage extérieur devra être mis en place. Yves MONTVIGNIER-MONNET demande à réglementer également le stationnement autour de la salle. Michel VALETTE souhaite que la commission tourisme travaille sur l'ensemble de ces sujets.
6 — Animation Les 12h de Corbeli
Corbel Animation, en partenariat avec l'association Sport Nature Environnement, projette d'organiser, le samedi 10 octobre 2026, un trail nommé « Les 12h de Corbel ».
Jean-Charles SCHILDKNECHT précise que le départ se fera depuis la salle La Grange, puis le circuit passera par
les Guillermins, Les Curiés, Les Rousses, La Baroelle et retour vers le Chef lieu.
La salle La Grange abritera une buvette et le repas du soir.
L'équipe municipale salue l'initiative de cette nouvelle animation corbeline.
Elle souhaite qu'une information soit faite aux riverains du Chef lieu lorsque l’organisation se précisera. Un appel aux bénévoles sera également lancé.
Michel VALETTE propose l'achat d'un trophée par la commune. À cet effet, un appel à candidatures pourrait être lancé auprès des artisans de Corbel et des environs.
7 — Cimetière : réserve d'eau sous la fontaine
Plusieurs administrés ont émis l’idée d'installer un petit bassin sous la fontaine du cimetière afin de créer une réserve d'eau pour arroser les plantes. Ils estiment en effet que le filet d'eau du robinet n'est pas assez puissant pour remplir les arrosoirs.
Isabelle SILLON et Gilles ARGAUD précisent que l'eau provient du trop-plein du bassin du Chef lieu. L'équipe municipale échange sur le circuit de l'eau Chef lieu/cimetière.
La commission réseaux va réfléchir aux solutions potentielles (mise en place d'un bassin, robinet, pompe, ….).
8 - Points divers
© Signalétique déchets
Yves MONTVIGNIER-MONNET souhaiterait que soit installée une signalétique relative aux déchets et à la localisation des points de collecte. Il soulève la question des poubelles à venir en lien avec le projet de circuit équestre avec départ aux Guillermins.
La commission voirie en charge de la réflexion sur les parkings intégrera cette problématique dans ses propositions.
© Retours commissions
Marie-Madeleine DEMOURY évoque l'idée d'un nouveau point tri aux Cruz.
© Répertoire artisans
Yves MONTVIGNIER-MONNET souhaiterait répertorier l'ensemble des artisans et communiquer sur leur activité via le site internet de la commune et le Murmure du Gringalet.
© Le Murmure du Gringalet
Un prochain bulletin municipal sera édité début septembre.
À cet effet, Jean-Charles SCHILDKNECHT souhaiterait que les articles soient transmis à Elisabeth GUERY pour relecture au plus tard le 14 août.
Prochain conseil municipal :
vendredi 26 juin-2026,19h30 (finalement avancé au jeudi 25 juin 2026, 19h30)
[
Le secrétaire de séance / Le Maire
Gilles ARGAUD Michel VALETTE
F2
VS