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Déliberation - 1781259468 26 06 05 Liste deliberations
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Déliberation - 1781259468 26 06 05 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CORBEL
DATES DE : NOMBRES DE MEMBRES
CONVOCATION 01/06/2026 AFFÉRENTS AU CONSEIL EN EXERCICE QUI ONT PRIS PART AUX
DÉLIBÉRATIONS AFFICHAGE 01/06/2026
11 10 9
Séance du: 5 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, et le cinq juin, à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sos la présidence de M. Michel VALETTE, maire. Conformément à l'article 54 de la loi du 5 avril 1884, la séance a été publique.
Présents : Michel VALETTE (Maire), Gilles ARGAUD, Monica BOSC, Marie-Madeleine DEMOURY,
Élisabeth GUERY, Yves MONTVIGNIER-MONNE T, Jean-Charles SCHILDKNECHT, Isabelle
SILLON
Absents : Margaux COQUELIN (procuration donnée à Monica BOSC), Carlos SOARES LEAO
Secrétaire de séance : Gilles ARGAUD
DÉLIBÉRATIONS :
N°1 : Élection du délégué et des délégués suppléants pour les élections sénatoriales 2026 au scrutin majoritaire
Après constitution du bureau de vote, le président de séance prend acte de la candidature de Michel VALETTE en tant que délégué.
Un premier tour de scrutin à bulletin secret est effectué et Michel VALETTE est élu délégué à l’unanimité des suffrages exprimés (9).
Le président de séance prend acte des candidatures de Marie-Madeleine DEMOURY, Monica BOSC et Jean-
Charles SCHILDKNECHT en tant que délégués suppléants.
Un premier tour de scrutin à bulletin secret est effectué et Marie-Madeleine DEMOURY, Monica BOSC et Jean-Charles SCHILDKNECHT sont élus délégués suppléants à l'unanimité des suffrages exprimés (o).
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
N92 : Conditions d'utilisation des véhicules de la collectivité
Après avoir reçu Un avis favorable à l'unanimité de ses membres du Comité Social Territorial du Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie, le conseil municipal fixe les modalités de mise à disposition des véhicules de la commune aux agents et aux élus.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
N°3 : Désignation des représentants du PNR de Chartreuse
Le conseil municipal a désigné Marie-Madeleine DEMOURY comme représentante titulaire et Margaux COQUELIN comme représentante suppléante.
Approuvée à l‘unanimité des membres présents et représentés
N°4 : Désignation du correspondant défense
Le conseil municipal a désigné Élisabeth GUERY.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
Le secrétaire de séance Le Maire SEDE CG: , | CRC Gilles ARGAUD Michel VALETTE
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