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Déliberation - liste des deliberations 06122024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 06122024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 DECEMBRE 2024
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2024-12-079 Sommaire des arrêtés
2024-12-080 FINANCES : Construction de la salle de sport polyvalente – demande de subvention
2024-12-081 FINANCES : Budget général – décision modificative n° 2
2024-12-082 FINANCES : Commune de Bénodet – ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
2024-12-083 FINANCES : Tarifs commune – année 2025
2024-12-084 FINANCES : Bibliothèque – demande de subvention
2024-12-085 FINANCES : Subvention – Association extérieure à Bénodet – année scolaire 2024/2025
2024-12-086 FINANCES : Port de plaisance – réintégration provision
2024-12-087 FINANCES : Budget 2024 Port de plaisance – décision modificative n° 1
2024-12-088 FINANCES : Port de plaisance – ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
2024-12-089 FINANCES : Port de plaisance – tarifs 2025
2024-12-090 FINANCES : Tarifs d’électricité bornes électriques – année 2025
2024-12-091 FINANCES : Port de plaisance – remboursement suite sinistre
2024-12-092 FINANCES : Office Municipal de Tourisme – versement d’acomptes
2024-12-093 PERSONNEL : Mise en place du protocole RTT
2024-12-094 PERSONNEL : RIFSEEP – part IFSE régie Numéro délibérations
délibérations
2024-12-095 PERSONNEL : Délibération – ISFE – instauration
2024-12-096 ADMINISTRATION GENERALE : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
2024-12-097 ADMINISTRATION GENERALE : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – cartographie des zones d’exposition au recul du trait de côte
2024-12-098 ADMINISTRATION GENERALE : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – convention avec l’Eco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés
2024-12-099 ADMINISTRATION GENERALE : Convention de servitude ENEDIS – réseau électrique – rue de Bougainville
2024-12-100 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de Service Public Cinémarine – Examen du Rapport du Délégataire – exercice 2023
2024-12-101 ADMINISTRATION GENERALE : Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
2024-12-102 ADMINISTRATION GENERALE : Conseil Départemental du Finistère – Association des Maires du Finistère – Association des Maires ruraux du
Finistère – Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions
2024-12-103 ADMINISTRATION GENERALE : Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité –
UNESCO