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Compte-Rendu - cr 1802
Déliberation - liste des deliberations 06032026
Déliberation - liste des deliberations 01042026
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 DECEMBRE 2022
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2022-12-094 Sommaire des arrêtés
2022-12-095 FINANCES : Budget Général – décision modificative n° 1
2022-12-096 FINANCES : Commune de Bénodet – ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
2022-12-097 FINANCES : Tarifs commune – année 2023
2022-12-098 FINANCES : Subvention – association extérieure à Bénodet – année scolaire 2022/2023
2022-12-099 FINANCES : Subvention – association extérieure à Bénodet – année scolaire 2022/2023
2022-12-100 FINANCES : Séjour à Superbagnères – école Notre Dame Stéredenn-Vor (élèves bénodétois)
2022-12-101 FINANCES : marchés de plein air – demandes de dégrèvement
2022-12-102 FINANCES : construction de vestiaires à Poulpry – demande de subvention
2022-12-103 FINANCES : construction de deux courts de padel couverts à Poulpry – demande de subvention
2022-12-104 FINANCES : AIGUILLON CONSTRUCTION – logements locatifs sociaux rue Anita Conti – garantie d’emprunt
2022-12-105 FINANCES : aménagement de terrain
2022-12-106 FINANCES : Budget du Port de plaisance – Décision Modificative n° 1 – Budget Primitif 2022
2022-12-107 FINANCES : Port de plaisance – ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
2022-12-108 FINANCES : Port de plaisance – tarifs 2023
2022-12-109 FINANCES : Port de Bénodet – aire de carénage – demande de subvention
2022-12-110 FINANCES : Office Municipal de Tourisme – versement d’acomptes Numéro délibérations
délibérations
2022-12-111 URBANISME : acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section AH n° 477, 478, 410, 450, 428, 448, 447, 446 et 449 pour une superficie totale de 7 969 m² - Poulpry
2022-12-112 PERSONNEL : création d’emplois
2022-12-113 ADMINISTRATION GENERALE : Port de plaisance – modification du contrat de réservation et des conditions générales de réservation et de location de postes d’amarrage au Port de Plaisance de Bénodet, d’utilisation des moyens de
manutention et des divers équipements du Port
2022-12-114 ADMINISTRATION GENERALE : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – maîtrise d’ouvrage délégué pour l’enfouissement des réseaux de Télécommunication
2022-12-115 ADMINISTRATION GENERALE : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – désignation d’un « référent vélo »
2022-12-116 ADMINISTRATION GENERALE : Association des Maires de France – motion de censure