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Déliberation - liste des deliberations 04042025
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 04042025)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 AVRIL 2025
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2025-04-014 Sommaire des arrêtés
2025-04-015 FINANCES : Compte de gestion de Monsieur le Comptable public – Commune
2025-04-016 FINANCES : Commune – Compte Administratif 2024
2025-04-017 FINANCES : Commune – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024 au Budget Primitif 2025
2025-04-018 FINANCES : Commune de Bénodet – fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
2025-04-019 FINANCES : Commune – Budget Primitif 2025
2025-04-020 FINANCES : Tarifs – restaurant scolaire – Garderie – A.L.S.H. Kernevez et Poulpry – année scolaire : 1er septembre 2025 / 31 août 2026
2025-04-021 FINANCES : Tarifs – transport scolaire – année scolaire : 2025/2026
2025-04-022 FINANCES : Bibliothèque Médiathèque – année scolaire 1er septembre 2025 – 31 août 2026
2025-04-023 FINANCES : Bibliothèque – pass-lecture – année scolaire 1er septembre 2025 – 31 août 2026
2025-04-024 FINANCES : Marché de plein air – demande de dégrèvement
2025-04-025 FINANCES : Compte de gestion de Monsieur le Comptable public – Port de Bénodet
2025-04-026 FINANCES : Port de plaisance – Compte Administratif 2024
2025-04-027 FINANCES : Port de plaisance – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024 au Budget Primitif 2025 du Port de plaisance
2025-04-028 FINANCES : Port de plaisance – Budget Primitif 2025 Numéro délibérations
délibérations
2025-04-029 FINANCES : Compte de gestion de Monsieur le Comptable public – Production d’énergie bâtiments publics
2025-04-030 FINANCES : Production d’énergie bâtiments publics – Compte Administratif 2024
2025-04-031 FINANCES : Production d’énergie bâtiments publics – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024 au Budget Primitif 2025
2025-04-032 FINANCES : Budget Primitif 2025 – Budget annexe production d’énergie bâtiments publics
2025-04-033 VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Subventions – Associations Bénodétoises
2025-04-034 VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Subvention école
2025-04-035 VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Subventions Associations extérieures à Bénodet
2025-04-036 VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE : Port de plaisance – attribution de subventions
2025-04-037 PERSONNEL : Modification du tableau des emplois – modification temps de travail
2025-04-038 ADMINISTRATION GENERALE : Convention de servitude pour le passage d’une infrastructure support souterraine – MEGALIS BRETAGNE