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Déliberation - liste des deliberations 24 02 2023
Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 24 02 2023)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 24 FEVRIER 2023
(en application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro délibérations
délibérations
2023-02-001 Sommaire des arrêtés
2023-02-002 FINANCES : Débat sur le rapport d’orientation budgétaire du projet de budget primitif – Commune de Bénodet – année 2023
2022-02-003 FINANCES : Commune de Bénodet – cessions de biens et sortie de l’inventaire – divers biens
2023-02-004 FINANCES : Débat sur le rapport d’orientation budgétaire du projet de budget primitif – port de plaisance de Bénodet – année 2023
2023-02-005 ADMINISTRATION GENERALE : Reboisement de l’espace naturel communautaire de l’anse du petit Moulin à Bénodet
2023-02-006 ADMINISTRATION GENERALE : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – désignation référent – élaboration du nouveau programme de l’habitat (PLH)
2023-02-007 ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de voie – lotissement « le clos de Kerliezec »