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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - DELIB APPROUVEE
Déliberation - Ordre du Jour delib approuvees
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Noirmoutier-en-l'Île.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour delib approuvees)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Humanitaire,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 délibération approuvée
2 Attribution d’un marché pour la gestion du centre d’hébergement les Lutins délibération approuvée
3 délibération approuvée
FINANCES – GESTION
4 Décision modificative n°1 sur le budget principal 2025 délibération approuvée
ÉCONOMIE – TOURISME – MARITIME
5 délibération approuvée
6 délibération approuvée
URBANISME – AMÉNAGEMENT - ENVIRONNEMENT
7 Attribution d’une AOT constitutive de droits réels sur le domaine communal – salorge sise rue de l’écluse délibération approuvée
8 délibération approuvée
9 Convention n°2025.ECL.0361 avec le SyDEV pour une opération de rénovation de l’éclairage rue des Dunes délibération approuvée
10 Convention n°2025.EFF.0045 avec le SyDEV pour une opération d'effacement de réseau rue des Dunes délibération approuvée
11 délibération approuvée
12 délibération approuvée
13 Acquisition de terrains pour 47 m² – rue du Champ Marteau délibération approuvée
14 Acquisition d’un terrain de 121 m² – rue du Champ Marteau délibération approuvée
15 Acquisition d’un terrain de 62 m² – rue du Champ Marteau délibération approuvée
16 Acquisition d’un terrain de 27 m² – rue du Champ Marteau délibération approuvée
17 Conventions de prise de possession anticipée - rue du Champ Marteau délibération approuvée
18 délibération approuvée
19 délibération approuvée
20 Déclarations d’Intention d’Aliéner (D.I.A) délibération approuvée
POPULATION - ENFANCE – SOLIDARITÉ
21 Convention de mise à disposition de 4 animateurs de l’Amicale Laïque pour les réfectoires Richer et St Philbert délibération approuvée
22 délibération approuvée
23 Convention de services partagés entre la commune de Noirmoutier-en-l’île et le Centre Communal d’Action Sociale délibération approuvée
24 délibération approuvée
CULTURE – PATRIMOINE – ÉVÉNEMENTS
25 délibération approuvée
26 délibération approuvée
27 délibération approuvée
28 délibération approuvée
29 délibération approuvée
30 délibération approuvée
RESSOURCES HUMAINES
31 Création d’emplois en accroissement temporaire d’activité et changement de temps de travail délibération approuvée
32 délibération approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025
* liste des délibérations *
Mandat spécial pour le congrès annuel de l’ANEL du 22 au 25 septembre 2025 à Bonifacio
Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes de l’Île de Noirmoutier en vue des échéances électorales de mars 2026
Suivi de la qualité des sédiments portuaires du port de Noirmoutier-en-l’île : convention de partenariat entre la commune de Noirmoutier-en-l’île et le Conseil Départemental de Vendée
Tiny houses implantées sur le camping municipal de Noirmoutier-en-l’île : convention de partenariat 2025 entre la Commune de Noirmoutier-en-l’île et la Communauté de communes de l’île de Noirmoutier
Convention de définition des modalités de gestion de l’ouvrage connexe de la digue Jacobsen dans le cadre de la gestion du système d’endiguement Sableaux / Jacobsen
Convention n°2025.SL.0029 avec le SyDEV pour une opération de signalisation lumineuse rue Piet et avenue Joseph Pineau
Meublés de tourisme : institution d’une procédure d’enregistrement des déclarations préalables
Mise à disposition au profit de la société Nexity, par le biais d’un bail emphytéotique administratif, de la parcelle de l’ancien terrain de rugby de l’Herbaudière
Mise à disposition au profit de la société Sophia Aménagement, par le biais d’un bail emphytéotique administratif, de cinq parcelles dans le secteur des Fontenelles
Restauration scolaire : renouvellement de la tarification sociale
Convention de prêt du minibus entre le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Social Grain de Sel de Noirmoutier-en-l’île
Pass « culture et sport » 2025/2026
Convention de partenariat relative au «Pass culture et sport» entre le cinéma le Mimosa et la Ville de Noirmoutier- en-l’île
Convention de partenariat 7ème Rempart – Régis ROINSARD
Convention de partenariat 7ème Rempart – Sylvie OLIVÉ
Tableaux de la chapelle du Vieil : demandes de subvention
Convention avec la commune de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu pour le prêt de l’exposition « avant j’avais deux seins »
Recensement de la population 2026 : recrutement d’un coordonnateur