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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Saint-Jean-Kerdaniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 181124 site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
Numéro de
délibération Objet Décision du
Conseil
DCM2024/073 Approbation du procès-verbal du 21 octobre 2024 Approuvée
DCM2024/074 Décision modificative 1 du budget annexe lotissement Approuvée
DCM2024/075 Ligne de trésorerie Approuvée
DCM2024/076 Emprunt prévu au budget primitif 2024 Approuvée
DCM2024/077 Travaux de rénovation de l'église : travaux supplémentaires Approuvée
DCM2024/078 Travaux de rénovation de l'église, marché complémentaire Approuvée
DCM2024/079 Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) Approuvée
DCM2024/080 Participation cantine 2024-2025 à la commune de Châtelaudren- Plouagat Approuvée
DCM2024/081 Participation garderie 2024-2025 à la commune de Châtelaudren- Plouagat Approuvée
DCM2024/082 Participation aux frais de fonctionnement 2024 de l’école publique de Lanrodec Approuvée
DCM2024/083 Participation aux frais de fonctionnement 2023-2024 de l’école privée Sainte-Anne de Plélo Approuvée
DCM2024/084 Convention de participation à la phase 3 du déploiement du très haut débit et reversement aux communes (phases 1 et 2) Approuvée
DCM2024/085 Approbation du rapport relatif au prix et à la qualité de service du SPANC 2023 Approuvée
DCM2024/086 Approbation du rapport 2023 du Syndicat des eaux d’Avaugour Approuvée
DCM2024/087 Contrats de maintenance des cloches Approuvée
DCM2024/088 Renouvellement du contrat de fourrière animale à compter du 01/01/2025 Approuvée
Liste publiée sur le site Internet de la commune le 20/11/2024.