Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delibrations 16122024
Compte-Rendu - Liste dlibrations 03042023
Compte-Rendu - Liste dlibrations 190123
Compte-Rendu - Liste dlibrations 11122023
Compte-Rendu - Liste dlibrations 05062023
Compte-Rendu - Liste dlibrations 05022024
Compte-Rendu - Liste dlibrations 27022023doc
Déliberation - Liste dlibrations 05022024
Compte-Rendu - Liste dlibrations 09052023
Compte-Rendu - Liste dlibrations 30102023
Compte-Rendu - Liste dlibrations 16122024
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste dlibrations 16122024)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
A noter : Le compte rendu de séance du conseil municipal est remplacé par une liste sommaire des délibérations adoptées conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités locales à compter du 1 er juillet 2022 : cf. ordonnance n° 2021-1310 décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021. LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2024 D-2024-85 Finances – Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2024, dans l’attente du vote du budget 2025. D-2024-86 Finances – Dissolution du budget annexe du bâtiment « la Fruitière » au 31 décembre 2024 et intégration dans le budget principal de la commune au 1 er janvier 2025 D-2024-87 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Foyer Socio-Educatif du Collège Beauregard pour soutenir leur projet pluridisciplinaire autour de la justice. D-2024-88 Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition des locaux pour le centre aéré de l’association « Familles Rurales » de Chavanod. D-2024-89 ZAC du Crêt d’Esty - Approbation des avenants n°1 des lots n°1 et n°2 pour les entreprises FERRAND/TPLM : 10.324,80 euros HT et COLAS : 15.760,00 euros HT. D-2024-90 Marché de réhabilitation du Presbytère – approbation de l’avenant n°1 au lot n°4 – SARL CURTET Pascal : 9.327,48 euros HT. D-2024-91 Programme de travaux 2024 de génie civil et/ou d’enrobé sur « Route de Charionde », « Impasse du Grand Pré », « Route de l’Etang » et « Zone Altaïs » - avenant 1 au lot unique – Eurovia Alpes – approbation de l’avenant n°1 au lot unique – EUROVIA ALPES : -436,36 euros HT. D-2024-92 Mise à jour des effectifs et des emplois à compter du 16 décembre 2024. D-2024-93 Attribution de carte cadeaux aux membres du personnel communal à l’occasion de la fête de Noël D-2024-94 Révision du Plan Communal de Sauvegarde de Chavanod – période 2021-2026 – Approbation