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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Cavalaire-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 22 fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Services des Assemblées
Affichage du 26/02/2024
au 26/04/2024
VILLE DE CAVALAIRE SUR MER – CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
09/2024_02_01 Débat d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024. Approuvée
010/2024_02_02 Modification de la délibération n°05/2024-05 portant sur l'enquête de recensement de la population 2024. Approuvée
011/2024_02_03
Convention de prestation de service entre la
Communauté de communes du Golfe de St Tropez et la
commune de Cavalaire-sur-mer pour la diffusion
d’informations pratiques et thématiques à l’ensemble des
administrés du territoire communautaire.
Approuvée
012/2024_02_04 Attribution d’un marché public relatif « aux fouilles archéologiques préventives cœur de ville ». Approuvée
013/2024_02_05
Approbation d’une convention constitutive d’un
groupement de commandes entre la commune de
Cavalaire-sur-mer et la SPL port Heraclea pour la
location de motifs de décoration de Noël.
Approuvée
014/2024_02_06
Approbation d’une convention constitutive d’un
groupement de commandes entre la commune de
Cavalaire-sur-mer et la SPL port Heraclea pour le
lancement des marches d’assistance à maitrise d’ouvrage
des prestations de conseil en assurance
Approuvée
015/2024_02_07
Approbation d’une convention constitutive d’un
groupement de commandes entre la commune de
Cavalaire-sur-mer et la commune de la Croix-Valmer
pour le marché de spectacle pyrotechnique du 15 aout
2024.
Approuvée
016/2024_02_08 Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZA EnR). Approuvée