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Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Remy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26 fevrier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Mairie de REMY
126 rue de Église
60190 REMY
Tél. : 03 44 42 40 25
commune@remy60.fr
Liste des délibérations
du conseil municipal ©
Séance du lundi 26 février 2024
Délibération Objet Vote n
Bilan de la concertation publique et approbation des zones
2024-05 d’accélération pour le développement de la production Adoptée d’énergies renouvelables
2024-06 Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie B Adoptée
2024-07 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Adoptée
2024-08 Annulation du règlement relatif à la vente des six terrains Adoptée de la rue de la Mérauit
Affichée le 4 mars 2024
(*) Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n° 2021-1311.