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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des d libs 27 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 27 avril 2026
L’an deux mille vingt-six, vingt-sept avril à dix heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte- Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Madame ALFONSO- CHARIOL, Maire.
Après scrutin, Aurore ROSSI a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, BALAYN, BOYER, CESARINI, COUTURE, DURAND, FAURE- MATHIEU, GRANEREAU, LAGUILLON, LOUCHEZ-SANCHEZ, MICHEL, MOULIERAC, NOUGUEY , PORTAL, RICAUD, ROSSI, UGOLINI.
Absents excusés : MM. BIHR, CANTE.
• M. BIHR a donné pouvoir à M. MICHEL
• M. CANTE a donné pouvoir à Mme GRANEREAU
Absent non excusé : Néant
Date de convocation : 21 avril 2026
DELIBERATIONS
2026.04.01 CFU 2025 Budget transport
2026.04.02 CFU 2025 Budget communal
2026.04.03 Affectation du résultat Budget transport
2026.04.04 Affectation du résultat Budget Communal
2026.04.05 Taux d’imposition 2026
2026.04.06 Subventions 2026
2026.04.07 Vote du Budget primitif 2026 Budget transport
2026.04.08 Vote du Budget primitif 2026 Budget transport
Aurore ROSSI
Secrétaire de séance