Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste 12 avril
Conseil Municipal - cm 12 avril 2022
Conseil Municipal - cm 12 avril 2022
Déliberation - liste des d libs 27 avril 2026
Déliberation - liste des d libs 27 avril 2026
Déliberation - liste d lib affichage 058a
Déliberation - liste d lib affichage 058a
Déliberation - liste d lib affichage c26e
Déliberation - liste d lib affichage c26e
Déliberation - 2025 12 01
Déliberation - liste 12 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - liste 12 avril)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie
de
SAINTE-TERRE
Mairie
de
Sainte-Terre
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
12
avril
2023
En
application
de
l'article
L2121-25
du
CGCT
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
séance
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Présents
:
MM.
ALFONSO-CHARIOL,
BUTON,
CANTE,
CANTIN,
DURAND,
DUPONT,
GUÉ,
LAGUILLON,
LOREAU,
MICHEL,
MOULIERAC
ROSSI,
SPERANZINI.
CURELY,
UGOLINI.
Absents
excusés
: MM.
ALLAIRE,
LERUTH,
GRANEREAU.
Monsieur
ALLAIRE
a donné
pouvoir
à
Monsieur
DURAND.
Madame
LERUTH
à donné
pouvoir
à
Madame
UGOLINI.
Madame
GRANEREAU
a donné
pouvoir
à
Monsieur
MICHEL.
Absent
: MM,
FONMARTY.
Effectif
du
Conseil
Municipal
: 19
Présents
: 15
- Excusés
: 3
- Absent
: 1
Liste
des
délibérations
:
Délibération
2023.04.16
- Compte
de
gestion
- Budget
transport
Délibération
2023.04.17
- Compte
de
gestion
- Budget
général
Délibération
2023.04.18
- Approbation
du
Compte
administratif
- Budget
transport
Délibération
2023.04.19
- Approbation
du
Compte
administratif
- Budget
général
Délibération
2023.04.20
—
Affectation
du
résultat
- Budget
transport
Délibération
2023.04.21
—
Affectation
du
résultat
- Budget
général
Délibération
2023.04.22
—
Vote
des
taxes
Délibération
2023.04.
23
—
Dotations
aux
associations
Délibération
2023.04.24
— Vote
du
Budget
transport
Délibération
2023.04.25
— Vote
du
Budget
général
Délibération
2023.04.26
— Tarifs
du
Camping
Agnès
ALFONSO-CHARIOL,
Maire
de