Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 1116 CR CM
Compte-Rendu - 2021 1012 CR CM
Compte-Rendu - 2021 0720 CR CM
Compte-Rendu - 2021 0720 CR CM
Compte-Rendu - 2021 1012 CR CM
Compte-Rendu - 2021 0330 CR CM 1
Compte-Rendu - 2021 0330 CR CM 1
Compte-Rendu - 2019 0221 CR CM
Compte-Rendu - 2023 0912 CR CM
Compte-Rendu - 2024 0213 CR CM OK
Compte-Rendu - 2021 1116 CR CM
Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 1116 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Transports,
1/5 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2021 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 novembre 2021 Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL- GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, GUERAUD-PINET Pauline, GUILLOT-JEROME Stéphane, PETIT Elodie, QUILLON Fabrice, RABATEL Mickaël, SAVOYAT Karine, VALDIVIA Géraldine Absents : Excusés : Secrétaire de séance : M. DENISSE Bruno Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15 En exercice : 14 Ayant pris part à aux délibérations : 14 Date de la convocation : 12/11/2021 Séance ouverte à 20h00 ADMINISTRATION GENERALE ✓ Délégations au maire Arrêtés 2/5 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2021 Délibération COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES ✓ AFFAIRES SCOLAIRES Le 1 er conseil d’école a eu lieu le 8 novembre 2021 8 nouveaux parents délégués ont été élus par les parents avec une assez bonne participation. Effectifs Il y a 84 familles pour 115 élèves pour l’année scolaire 2021/2022 Deux nouveaux enfants arriveront à la rentrée de janvier 2022. Départ de 19 élèves de CM2 à la fin de l’année scolaire. Les effectifs sont actuellement un peu limite, mais les futurs élèves de petite section et les nouveaux habitants devraient stabiliser les effectifs pour la rentrée prochaine. Sécurité Des exercices de sécurité ont été réalisés en septembre et octobre. Pas de problème pour la sécurité incendie. Pour l’exercice sécurité intrusion, le même problème est soulevé : le signal d’alerte par corne de brume n’est pas très discret. Il faut réfléchir pour mettre un petit bouton avec un signal lumineux. Les parents délégués ont à nouveau signalé un problème de parking. Ils proposent de faire une semaine de prévention pour sensibiliser les parents. Les élus expliquent qu’il y a assez de parking autour de l’école. Une sensibilisation sera faite en ce sens Cantine Le logiciel de cantine a été changé pendant les vacances de la Toussaint. Quelques remarques sur les délais d’inscription et d’annulation. Les élus présents ont expliqué que l'organisation actuelle permet déjà une grande souplesse et que le fonctionnement avec le traiteur oblige certains délais incompressibles. ✓ AFFAIRES SOCIALES Repas des ainés Le repas des ainés a eu lieu samedi 13 novembre 2021. Les retours émis sont plutôt positifs tant pour le repas que sur l’animation. 90 couverts ont été servis, le repas a été confectionné par le bar restaurant Caillat. Service complété par des jeunes de 15 - 16 ans. Une quarantaine de colis devra être confectionné pour les plus de 70 ans qui n’ont pas pu venir au repas. 3/5 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2021 Marché de Noel La préparation du marché de Noël en lien avec la commission animation se précise. Une réunion aura lieu mercredi prochain. Une convocation sera faite à l’attention du Conseil Municipal et des membres du CCAS pour finaliser le marché de Noël. Il faut prévoir une révision des guirlandes des illuminations. Les nouvelles guirlandes devraient arriver fin de semaine 47 Un socle béton devra être préparer pour réceptionner le sapin de 5m. ✓ URBANISME Deux permis de construire ont été accordés Une déclaration préalable accordée. Les deux antennes Orange et Free sont conformes À la suite d’un contrôle de conformité, des régularisations ont été demandées à un pétitionnaire et sont en cours de réalisation. ✓ VOIRIE Aménagement de sécurité centre village Le géomètre a été rencontré pour prévoir la rétrocession pour de terrains impasse de la Croix de Pierre, il nous a fait un devis s’élevant à 2160,00 € TTC. Il a été accepté pour qu’il puisse avancer rapidement Des travaux pour l’enfouissement des lignes électriques devront avoir lieu le 18 novembre. Une coupure de courant est à prévoir de 8h30 à 14h. Ces travaux effectués, ils procèderont à la dépose des poteaux et les enrobés pourront être finalisés. Des gravillons de couleurs seront ensuite mis sur les parties du rétrécissement et de la zone à 30 Km/h pour qu’elles soient visuellement bien matérialisées. Arrêts de bus B. DENISSE a rencontré M. TAVARDON responsable des lignes de bus pour les Autocars FAURE. Le but étant de répertorier les arrêts de bus réellement actifs en ce moment afin de vérifier leur matérialisation avec les signalisations horizontales et verticales. Elagage Une nouvelle période d’élagage est effectuée en ce moment par la SARL RABATEL. Sécurité incendie La commune a la charge de l’entretien des poteaux incendies. Le contrôle des poteaux va être réaliser par le syndicat des eaux de la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné. Il faudra ensuite qu’on prenne contact avec le SDIS pour s’assurer que la commune est bien protégée en terme de protection incendie. Chemins communaux B. DENISSE va rencontrer Oréade MARCHADIER, en charge du logiciel d’urbanisme (SIG) pour la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné ce vendredi 19 novembre. Il va lui être demander s’il y a possibilité d’intégrer au SIG les nouvelles voies communales ainsi que le réseau des fontaines privées. 4/5 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2021 Adressage Les personnes qui vont changer d’adresse ont été reçu et ont eu les explications. Afin que les personnes en difficultés pour faire leur démarches une orientation vers France Service leur a été conseillée. Les nouveaux panneaux de rue seront installés début décembre et dans la mesure du possible les anciens panneaux ne seront pas enlevés dans l’immédiat. ✓ BATIMENTS - TERRAINS Travaux Cantine A la suite des remarques faites sur les premiers plans, l’architecte a fait une nouvelle proposition de plans. Des devis vont être demandés pour le self de la cantine. Terrain Cartier Après avoir rencontré M. CARTIER, une consultation des domaines a été faite. En parallèle, M. CARTIER a repris contact avec la mairie pour informer qu’il serait plutôt favorable à une éventuelle vente à la commune. Il propose de reprendre contact au printemps ✓ COMMISSION COMMUNICATION Les bâches pour le marché de noël ont été commandées chez NUMERIP. Elles sont prêtes INFORMATIONS DIVERSES ✓ COLLECTE DES ORDURES MENAGERES A partir du 1 er janvier 2022, la collecte des déchets ménagers sera effectuée par le Sictom de Morestel. Il y aura un changement de jour de ramassage. Il y aura l’obligation d’avoir des containers homologués. Des flyers nous ont été remis pour distribution. Ils seront distribués rapidement pour que les habitants puissent prendre leur disposition rapidement. Un message sera aussi mis sur PanneauPocket. Les horaires des déchèteries vont aussi être modifiés. ✓ COMITE DE JUMELAGE Le comité de jumelage souhaiterait que deux personnes du conseil municipal soit nommées. Le rôle de ces personnes sera de faire un relai entre le comité de jumelage et la commune, faire remonter les informations lors des réunions. Sont nommés : Elodie PETIT et Franco AUGIER ✓ PERSONNEL COMMUNAL Sébastien ESMIOL a suivi et à valider sa formation pour l’habilitation électrique Le 24 novembre et le 1 er décembre, l’ensemble du personnel communal suivra la formation SST. 5/5 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 16 novembre 2021 CR DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ✓ TE38 Christelle BAS signale de grosses consommations d’électricité à la salle des fêtes. Jean-Noel DAVID propose de voir avec Quentin JANNOT (TE 38) pour qu’il nous donne les coordonnées des personnes qui seraient en mesure d’étudier si notre consommation est normale ou s’il y a un dysfonctionnement. ✓ Tourisme et PDIPR Les boites aux livres seront prises en charge par la MFR le chalet dans le cadre d’un projet pour l’année scolaire prochaine. Saison culturelle Le Cinéma en plein air a bien marché, seulement 3 annulations. L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23h15 Prochaine séance prévue le : 14/12/2021 Signatures Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT Mickaël RABATEL Stéphane GUILLOT-JEROME