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Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 0221 CR CM)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
Compte rendu du conseil municipal
Séance du 21 février 2019
Présents : MM. Mmes : Rémy RABATEL, Germinal FLORES, Christian GUILLOT-JEROME, Christèle BAS, Margaret CAVASIN, Mireille DENISSE, Bernadette DURAND-GRATIAN, Gaëlle LIERE, Fabrice QUILLON, Daniel RABATEL
Excusés : MM. Franck DURAND, Laurent LEROY, Julien MEYNIER, François AUGIER,
Mme Gaëlle LIERE a été nommée secrétaire.
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à la délibération : 10
Date de la convocation : 04 avril 2019
Utilisation des salles
Pour mémoire, Madame Andrée TALLOUD gère la vaisselle
DELIBERATION N°2019-02-01
OBJET DE LA DELIBERATION : augmentation du tarif des salles communales
Le maire propose au conseil de réétudier le tarif de location des salles communes. Au fil de
la discussion, il est proposé :
Salle de l’Association d’Education Populaire :
50 € à titre familial en été (période du 1er mai au 30 septembre)
65 € à titre familial en hiver (période du 1er octobre au 30 avril)
Gratuit pour les associations
60 € à titre professionnel
La répartition du paiement sera faite comme suit :
Tarifs d’été :
16 € seront versés à l’AEP - 16 € au club Perce Neige – 18 € à la mairie
Tarifs d’hiver :
A titre familial : 65 €
16 € pour l’AEP - 16 € au club Perce-neige – 18 € à la mairie + 15 € en hiver pour le chauffage
A titre professionnel été et hiver : 60 €
16 € pour l’AEP - 16 € au club Perce-neige – 28 € à la mairie 2
Le maire rappelle que l’AEP, la paroisse conservent une priorité d’utilisation de cette salle
pour les activités du catéchisme et différentes réunions paroissiales selon les dates fixées
lors de l’établissement du calendrier des fêtes.
Les associations de la commune qui ont une mise à disposition gratuite de cette salle, doivent
également faire part de leurs dates d’utilisation lors de l’établissement de ce calendrier des
fêtes.
Il est également rappelé que la paroisse dispose entièrement de la petite salle attenante à
celle dite de l’AEP.
Salle des fêtes :
Pour les habitants et employés de la commune :
- Salle seule : 170 €
- Cuisine + salle : 210 €
- Energie : 0.20 € l’unité consommée.
- Nettoyage seul et réservation: 46 €
Pour les associations extérieures à la commune et les professionnels :
350 € + le chauffage (0,20 € l’unité consommée)
Après en avoir délibéré,
Les membres du Conseil municipal, à l’unanimité,
VALIDENT les tarifs des salles communales 2019.
Salle des associations
Un règlement intérieur a été établi afin de déterminer les modalités d’utilisation de la salle, la responsabilité des dégradations….
Cette proposition de règlement a été validée par le conseil municipal.
Le règlement sera plastifié, affiché dans la salle et transmis aux associations communales aux fins d’information préalable.
Conditions d’attribution des primes au personnel communal
Une délibération sera prise stipulant que les primes seront proratisées au temps de présence du personnel.
Pour les années à venir, il faudrait s’interroger sur la manière d’indemniser différemment. Voir avec les communes répondant aux mêmes caractéristiques que Montagnieu. Lee conseil émet un avis favorable
Absence du personnel
L’arrêt de travail de Charlène est prolongé jusqu’au 09 mars, pour l’instant, ce qui commence à poser des problèmes.
Voir pour son remplacement mais problème pour trouver quelqu’un.
Géraldine est en arrêt de travail jusqu’au 08 août. 3
Laetitia est partie en congé maternité : elle est remplacée par Solène qui a un CAP petite enfance.
Travaux en cours
Les travaux de la cour ont débuté ; les deux murs intérieurs ont été écroulés et le béton coulé. Les deux dernières salles de classes sont commencées.
Foire
La foire annuelle aura lieu le dimanche 05 mai. Les mail et courriers ont été adressés aux forains. La buvette sera installée à côté de la mairie -côté salle des associations- plutôt que devant la MAM.
Fabrice s’occupe de demander le barnum à la commune de Torchefelon.
Denise et Lisou seront interrogées pour le panier.
Voir pour un roulement.
Comptes-rendus – Questions diverses
Porte école
Un avenant a été conclu avec l’entreprise BORELLO pour un montant de 3.208 €TTC pour le remplacement de la porte de la classe du haut.
Avis favorable des membres présents.
Entretien des espaces verts
L’entreprise CHOMEL propose un devis de 1.917,60 € TTC pour l’entretien des espaces verts au titre de 2019.
De plus, un devis lui a été demandé pour la taille d’arbres (tilleuls….)
Le conseil municipal émet un avis favorable.
Le devis de la SARL RABATEL pour l’élagage s’élève à 49 €. HT, lamier 70 €. HT, broyage à marteaux 60 €. HT, évacuation 50 €. HT.
Le conseil municipal accepte cette proposition.
Maître MAGES a signifié en mairie un courrier de M. LACROIX qui se plaint des panneaux d’entrée du lotissement qui ont été enlevés.
Il y a lieu de procéder à la régularisation des parcelles SAVOYAT à inclure dans le domaine public pour un coût de 262 €.
La séance levée à 22h35
Prochaine réunion : 02 avril 2019 à 20h30