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Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Bassignac-le-Haut.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 09 09 2021)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mil vingt et un, le 09 septembre à vingt heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BASSIGNAC LE HAUT (Corrèze), dûment convoqués le 06 septembre 2021 se sont réunis à la Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur TURQUET Jean-Claude, Maire.
Présents : Mme VERNAC Christiane, MM CHASSAGNE David, CHALLEAT Bernard, RAMOND Patrick, LAFARGE David, LAVESQUE Guy, CULETTO Daniel, TURQUET Jean-Claude, , ROBERT Virgile, GARRELOU Romain formant la majorité des membres en exercice.
Absent Excusés : Mme BENAZECH Annick (procuration à M. Patrick RAMOND) M. Guy LAVESQUE a été désigné pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance.
Approbation du PV du conseil municipal du 18 juin 2021 : à l’unanimité
OBJET : Rénovation énergétique et réhabilitation des bâtiments de la Mairie de Bassignac
Phase 1 des travaux 2021-26
La commune de Bassignac le Haut s’est positionnée dans un projet de transition écologique dans le cadre de la DSIL en développant un projet de rénovation thermique de la Mairie et remplacement du mode de chauffage, aujourd’hui obsolète et couteux.
La première phase de travaux se compose de : Reconstitution des plans de la mairie : 3880.00 € HT, Chauffage Pompe à Chaleur tranche 1 : 6770.00 € HT, Diagnostic énergétique : 2800.00 € HT, Soit un montant total HT de : 20 220 €.
OBJET : Installation chauffage mairie, choix de l’entreprise
Différentes entreprises ont été consultées au sujet du changement de chauffage de la Mairie. Deux entreprises ont répondu : M. Yannick LAMOURE et la SARL PARSOIRE. Après étude des devis , la proposition de la SARL PARSOIRE est la moins onéreuse et correspond le mieux à la situation.
OBJET : Voirie 2021 Réfection Carrefour VIELZOT
L’entreprise DEVAUD TP devant intervenir pour des travaux de voirie sur la commune, une estimation a été demandée à Corrèze Ingénierie pour la réfection du carrefour du village de Vielzot. Il semblerait intéressant de profiter de la présence de l’entreprise pour effectuer ces travaux afin de bénéficier des mêmes tarifs.Montant TTC : 4399.74 €, Montant HT : 3666.45 €, TVA : 733.29 €
OBJET : Réalisation des plans du bâtiment de la mairie
Afin d’obtenir les subventions du département et de l’Etat pour le projet de rénovation thermique de la Mairie, il est obligatoire de faire réaliser des plans côtés des anciennes salles de classe et du logement communal.
Le devis établi par M. JUBERTIE, architecte s’élève à 4656 € TTC
OBJET : Cadeaux Noël enfants et repas des séniors
Comme tous les ans la commune désire offrir un cadeau de Noël aux enfants de la commune scolarisé dans le primaire et organiser un goûter /spectacle. Le montant maximum du cadeau par enfant sera de 50 €. La remise des cadeaux se fera le 17 décembre avec un goûter. Cette année la commune prendra en charge pour chaque enfant le coût des entrées au spectacle de Noël organisé par « Les Jardins de Sothys » à Auriac ( week-end du 19/19 décembre). Le repas des séniors aura lieu cette année à la Salle Polyvalente le 12 décembre 2021. Les invitations seront envoyées aux personnes de plus de 60 ans, propriétaires bâtis, domiciliés et/ou électeurs dans la Commune. Les personnes âgées de plus de 70 ans, électrices et/ou domiciliées COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2021
dans la commune qui ne pourront pas assister à ce repas bénéficieront d’un colis d’une valeur de 30 € maximum. Les conjoints des invités ne remplissant pas les conditions requises pour le repas peuvent également y participer en payant à l’inscription la somme de 35 euros. L’Association La Vie Belle est chargée d’organiser le repas.
Assainissement La Pareneuve : Deux maisons rue de la Pareneuve ne sont pas raccordées au réseau d’assainissement du bourg. Une estimation du coût du raccordement a été faite avec un partenariat avec le Syndicat des Eaux du Puy du Bassin pour la réfection du réseau d’adduction d’eau. L’estimation par le Cabinet Dejante est de 44068 € HT. La maîtrise d’œuvre et la gestion de l’opération de marché public sera confiée au cabinet Dejante.
OPAH : Une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat va être réalisée sue la COM Com sur 5 ans (début 2022). Ce programme pernet à des propriétaires privés de bénéficier de subventions afin de réaliser des travaux d’amélioration de l’habitat. Un animateur renseignera le public par le biais de permanences et réunions et accompagnera les demandeurs .A ce titre la commune de Bassignac le Haut s’engage sur 2 aides spécifiques :
- prime versée au propriétaire de logements vacants pour la réhabilitation
- embellissement des façades
COLLECTE DES DECHETS :
Une étude est en cours pour l’optimisation des collectes Une cartographie de l’implantation actuelle des points de collecte et une proposition d’implantation des colonnes qui seraient amenées à remplacer les containers a été transmise aux communes. Un voyage d’étude a été organisé afin de permettre aux élus d’échanger avec une commune ayant mis en place des colonnes pour la collecte des déchets. Le conseil municipal s’inquiète de la diminution du nombre de points de collecte et tiens à manifester son désaccord de principe pour ce projet.
CHEMINS DE LA COMMUNES : des chemins ont été dégradés par de passage de motos qui « ont détruit plusieurs installations crées par l’association Chemins et Fontaines et qui grimpent directement dans les talus.. » Le conseil municipal étudie les solutions à apporter à ce problème en privilégiant la cohabitation de tous les groupes
Le Maire, Jean-Claude TURQUET