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Arrêté - Préfecture - Martinique - Arrêté Manifestation spo
Arrêté - Préfecture - Martinique - Arrêté Manifestation sportive Mémorial Aimé Césaire
Document publié le Lundi 29 juin 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Martinique - Arrêté Manifestation sportive Mémorial Aimé Césaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Assurance,
|
“|
Liberté
» Égalité
= Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
LA
MARTINIOUE
SECRETARIAT
GENERAL
Fort-de-France
le,
2
6
JUIN
ts
Direction
des
Libertés
publiques
Bureau
de
la Réglementation,
des
Elections
et de
la Circulation
Arrêté
N°
2015-400
portant
autorisation
d’une
course
cycliste
intitulée
«Mémorial
Aimé
CESAIRE»
Le
Préfet
de
la
Martinique
VU
le
Code
de
la
Route
en
ses
articles
R.
411-29
à
R.
411-32 ;
VU
le
Code
de
la
Santé
Publique
article
L.3321-1
;
VU
le
Code
du
Sport
en
ses
articles
L.331-9
à
L.331-12
;
VU
le
décret
n°
2007-1133
du
24
juillet
2007
relatif
aux
dispositions
réglementaires
du
Code
du
Sport,
articles
R.331-6
à
R.331-17,
portant
réglementation
générale
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la
voie
publique
;
VU
l'avis
de
la
Commission
Départementale
de
la
Sécurité
Routière
(Section
Manifestations
Sportives)
lors
de
sa
réunion
du
27
novembre
2014
pour
la
validation
du
calendrier
prévisionnel
des
épreuves
sportives
de
l'année
2015 ;
VU
la
demande
d'autorisation
présentée
le
26
mars
2015
par
le
Comité
Régional
Cycliste
de
Martinique
pour
l'Union
Cycliste
Foyalaise
;
VU
l'attestation
mentionnant
les
polices
d'assurance
n°
VD
8000004
et
AF
5002679
souscrites
auprès
de
VERSPIEREN
Courtier
en
assurances
dont
le
siège
social
se
situe
au
1,
avenue
François-Mitterrand
59290
WASQUEHAL,
agissant
pour
le
compte
de
la
compagnie
SERENIS
ASSURANCE
SA,
entreprise
régie
par
le
code
des
assurances
sise
au
25
rue
du
Docteur
Henri
Abel
26000
VALENCE,
réservée
à
la
Fédération
Française
de
Cyclisme,
ses
Comités
Régionaux,
Départementaux
et
groupements
affiliés
;
VU
l'avis
favorable
émis
par
le
Président
du
Conseil
Régional
;
VU
l'avis
favorable
émis
par
la
Présidente
du
Conseil
Général
;
VU
l'avis
favorable
émis
par
la
Direction
Départementale
de
la
Sécurité
Publique
;
VU
les
avis
favorables
émis
par
les
Maires
des
communes
traversées ;
VU
les
avis
favorables
émis
par
les
administrations
concernées ;
Sur
proposition
du
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
1/3
RUE VICTOR SEVERE - BP 647-648 - 97262 - FORT DE FRANCE CEDEX
TELEPHONE
05 96 39 36 00 — TELEX 912 650 MR
TELECOPIE
05 96 71 49 29 SITE : www-martinique pref gouv.frARRETE
——#
————
Article
1
-
L'Union
Cycliste
Foyalaise,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Patrick
BISSON,
est
autorisée
à
organiser
une
compétition
cycliste
intitulée
«Mémorial
Aimé
CESAIRE»
les
samedi
27
juin
2015
de
09h
00
à
12h
00
et
dimanche
28
juin
2015
de
12h
30
à
17h
30,
sur
le
territoire
de
plusieurs
communes
du
département
empruntant
les
parcours,
ci-annexés.
Article
2
- L'organisateur
devra
assurer
obligatoirement
l'information
préalable
des
riverains,
des
usagers
de
la
route
et
des
services
municipaux
des
communes
traversées,
par
voie
de
presse
écrite,
parlée
et
audiovisuelle,
sur
les
mesures
prévues
pour
la tenue
de
cette
manifestation.
Article
3-
L'organisateur
devra
respecter
les
règlements
techniques
et
de
sécurité
édictés
par
la
Fédération
Française
de
Cyclisme.
Article
4
-
Les
routes
étant
ouvertes
à
la
circulation,
l'organisateur
devra
encadrer
de
manière
efficace
les
coureurs
et
faire
respecter
les
prescriptions
du
Code
de
la
Route,
notamment
la
circulation
à
droite.
Une
signalisation
appropriée
sera
mise
en
place
par
l'organisateur
afin
de
garantir
la
sécurité
des
participants
et
des
usagers
de
la
route.
Une
ultime
visite
de
l'itinéraire
devra
être
effectuée
par
l'organisateur
avant
le
début
de
l'épreuve.
Un
véhicule
pourvu
d'équipements
sonores
et
lumineux
devra
annoncer
la
course
une
quinzaine
de
minutes
avant
le
passage
des
coureurs.
L'organisateur
devra
garantir
la
sécurité
des
coureurs
hors
peloton,
particulièrement
les
coureurs
attardés.
Ce
dispositif
devra
être
maintenu
jusqu'au
passage
du
dernier
participant,
qui
sera
suivi
d'un
véhicule
«balai»
portant
à
l'arrière
un
panneau
avec
l'inscription
«FIN
DE
COURSE».
Article
5
-
Les
signaleurs
répartis
le
long
de
l'itinéraire
devront
être
actifs,
vigilants,
en
nombre
suffisant
sur
l'ensemble
des
voies
empruntées
par
les
coureurs
et
seront
identifiables
au
moyen
d'un
brassard
marqué
«Course»
où
d'une
chasuble
fluorescente,
ou
d'une
tenue
spécifique
à
l'organisation. Ils
devront
être
munis
de
moyen
de
communication
(téléphones
portables
ou
radio)
pour
signaler
tout
incident
ou
accident
pendant
le
passage
des
concurrents
et,
équipés
d'un
matériel
de
signalisation
approprié,
répondant
aux
exigences
réglementaires
et
leur
nombre
sera
renforcé
dans
les
carrefours
et
giratoires
importants.
Ils
seront
en
possession
d'une
copie
du
présent
arrêté
et
auront
pour
mission
d'informer
les
usagers
de
la
course
et
assurer
la
priorité
qui
s'y
attache.
Article
6
-
L'organisateur,
dès
la
tombée
de
la
nuit,
devra
s'assurer
du
port
obligatoire
de
gilet
de
haute
visibilité
par
les
signaleurs
engagés
sur
le
dispositif
compte
tenu
de
l'activité
nocturne
d'une
partie
de
la
course.
Article
7
-
La
sécurité
doit
être
assurée
aux
endroits
dangereux
par
la
mise
en
place
de
jalonneurs
sur
les
routes
nationales
N°
1,
2,
3,
et
4
et
les
routes
départementales
N°
10,
13
et
15,
notamment: - aux
ronds-points
de
la ZAC
du
BAC
à
Trinité
et
à
Desmarinières,
- au
carrefour
Morne
Figue
- RNA,
- aux
bourgs
de
Basse-Pointe,
Lorrain
et
Marigot
lors
des
traversées
de
la
RN1
où
la
circulation
est
dense,
- aux
bourgs
du
Morne-Rouge,
Carbet
et
surtout
Saint-Pierre
où
le
passage
est
réduit
et
les
stationnements
dangereux,
la
mise
en
place
de
barrières
par
l'organisateur
et
les
services
municipaux
serait
nécessaire
pour
libérer
les
accès
routiers.
213
RUE VICTOR SEVERE — HP 647-648 - 97262 -FORT DE FRANCE CEDEX -TELEPHONE
05 9% 39 36 00TELEN
912 650 MR
TELECOPIE
0596 71 40 29- SITE : nnw.mértinique pref gour.feArticle
8
-
L'organisateur
devra
mettre
en
place
un
dispositif
pour
s'assurer
que
les
signaleurs,
les
suiveurs
en
motocyclette
ou
en
voiture
respectent
impérativement
le
code
de
la
route
sur
la
totalité
de
la
course
car
la
circulation
reste
ouverte
en
sens
inverse.
Le
non
respect
de
cette
prescription
sera
sanctionné.
Article
9
-
L'organisateur
devra
mettre
en
place
une
couverture
médicale
adaptée
avec
la
présence
d'une
ambulance,
de
secouristes,
d'un
appareil
de
réanimation
et
d'un
médecin
chargé
de
la
direction
des
secours
et
de
l'interconnexion
avec
le
S.A.M.U.
- Un
poste
de
secours
fixe
sera
prévu
à
l'arrivée
des
coureurs.
Article
10
-
La
vente
de
boissons
alcoolisées
est
STRICTEMENT
INTERDITE
par
les
marchands
ambulants,
tout
au
long
du
parcours
et
à
proximité
des
lignes
de
départ
et
d'arrivée
(la
bière
est
une
boisson
alcoolisée).
Article
11
-
L'organisateur
devra
être
en
mesure
de
présenter
les
certificats
médicaux
des
coureurs
non
licenciés.
Article
12
-
L'organisateur
devra
mettre
en
œuvre
toutes
initiatives
pour
assurer
la
remise
en
état,
notamment
de
l'itinéraire,
le
ramassage
et
le
tri
sélectif
des
bouteilles,
gobelets,
et
autre
déchets
laissés
sur
la
chaussée.
Article
13
-
L'organisateur
aura
la
charge
d'assurer
la
réparation
des
dommages,
dégradations,
modifications
de
toute
nature
de
la
voie
publique
ou
des
dépendances,
imputables
aux
concurrents
ou
leurs
préposés.
Article
14
-
L'autorisation
peut
être
suspendue
ou
rapportée
à
tout
moment
s'il
apparaît
que
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
réunies
ou
que
l'organisateur,
malgré
la
mise
en
demeure
qui
lui
en
est
faite
par
l'autorité
administrative,
ne
respecte
plus
ou
ne
fait
plus
respecter
par
les
participants
et
les
spectateurs
des
dispositions
prévues
par
le
règlement
particulier
de
la
manifestation
en
vue
de
leur
protection
(Article
R.331.28
du
Code
du
Sport).
Article
15
-
En
cas
de
non
respect
des
prescriptions
du
présent
arrêté,
relatives
à
la
sécurité,
l'organisateur
s'exposera
aux
peines
prévues
pour
les
contraventions
de
la
5ème
classe
(soit
1.500
euros
maximum
article
R.331-17-2
alinéa
2
du
Code
du
Sport).
Article
16
- Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
- Les
Sous-préfets
de
LaTrinité
et
de
Saint-Pierre,
- Le
Président
du
Conseil
Régional,
- La
Présidente
du
Conseil
Général,
- Les
Maires
des
communes
traversées,
- Le
Colonel,
Commandant
de
la
Gendarmerie
de
Martinique,
- Le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique,
- Le
Directeur
de
la
Jeunesse
des
Sports
et
de
la
Cohésion
Sociale,
- Le
Directeur
de
l'Environnement
de
l'Aménagement
et
du
Logement,
- Le
Directeur
Départemental
des
Services
d'Incendie
et
de
Secours,
- Le
Directeur
Général
de
l'Agence
Régionale
de
Santé,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
P
Fort-de-France,
le
2
6
ji
Our
le préfet
et
ar
L
Le
Directeur
des
Liber
LE PREFET Ar
313
Menique
LOWNSIG
RUE VICTOR SEVERE
- BP 647-648 - 97262 - FORT DE FRANCE CEDEX -TELEPHONE
05 96 39
36.00- TELEX 912 650 MR
TELECOPIE
05 9%6 71 40 29-SITE : www martinique
pref gouv fr
2015
lélégation, 6s PubliquesCOMITÉ
RÉGIONAL
CYCLISTE
DE
MARTINIQUE
Avenue
Salvador
Allendé
—
Cité
Dillon
—
Bât.T
—
Esc.3
—
Porte.2
//
BP
n°1115
97200
FORT
DE
France
FÉDÉRATION FRANÇAISE
Tél.
:05
96
63
21
39
—
Fax
:0596
60
05
41
— Web
:www.cyclismemartinique.com
LISTE
DES
SIGNALEURS
A
PIED
DU
OMITE
REGIONAL
CYCLISTE
DE
MARTINIQUE
Année
2015
£
ate
d
:
/
ieu
de
Nom/Prénom
ps
is
Adresse
N°
de
Permis
DER
dé
Caté
Lieu
c
naissance
délivrance
à
délivrance
gorie
&
Choco
DUVAL
André
(Responsable) |
12/01/1955
97212
Saint
Joseph
742437497
13/02/1974
B
Fort
de
France
Quart
Bélème
chemin
CLEANTE
Robert
14/12/1963
|
Dorzon
940997100215
03/05/1995
B
Fort
de
France
97232
Le
Lamentin
75
rue
Bois
Brile
morne
ELPHEGE
Michel
05/09/1966
|
Calebasse
9603977100009 |
09/06/1999
B
Fort de France
97200
Fort
de France
Volga
Plage
N
20
s
HAUTERVILLE
Joseph
09/05/1962
97200
Fort de France
890197100615
|
24/04/1990
B
Fort de
France
Cité
Union
HONORE
Marcel
29/01/1966
| 6
allée
du
sang
souci
900297200040 |
27/03/2009
B
Trinité
97230
Sainte
Marie
Quart
Josseaud
Fonds
IGNAM
Raymond
06/11/1969
|
Mulatres
87039700050
31/12/1987
B
Marin
97211
Rivière
Pilote
Res
Acajou
Nord
SINAMAL
Patricia
31/07/1964
|BtE
23
appt
1
940297100117
|
07/12/1995
B
Fort
de
France
972032
Le
Lamentin
BANGALIS
Dominique
01/02/1972
Bellevue
93097200089
01/07/1993
B
Trinité
CRUZOE
Albert
FELIX-THEODOSE
Fabrice
LEPEL
Christian
TOM
Merlan
GRANVILLE
Guillaume
09/04/1967 16/07/1974 20/07/1950 20/10/1959 10/01/1977
034060
97220
Trinité
Lot
Montenor
la Ferme
97270
Saint
Esprit
Morne
Babet
97270
Saint
Esprit
Bat
Michel
Ange
Langellier
Bellevue
64
LLS
97200Fort
de
France
Res
Petite
Croix
bt B
appt
5
97200
Fort
de
France
Presqu’Île 97240
Le
François
6973000690
920797300070
|
02/08/1993
B
Marin
920297300011
17/11/1993
B
Marin
548427097
15/06/1970
B
Fort
de
France
841297100192
|
15/07/1986
B
Fort de France
s Le
|
001197300030
|
13/03/2002
B
MarinMEMORIAL
AIME
CESAIRE
2ème
MANCHE
BASSE-POINTE
/ /
27
juin
2015
BASSE-POINTE
13h00
Rassemblement :
PLACE
DES
F£TES
DE
BASSE
POINTE
13H20
Signature
coureurs
et Assistants
13H45
Appel
des
coureurs
Départ
14H00
Nue
Itinéraires
routes
TE
nts
ie
VO
Désignations
38
KM/H
RN1
[DEPART
PLACE
DES
FETES
DE
BASSE
POINTE
0
115
14H00
RN1
[RUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
0,2
114,8
14H00
RN1
|ROND
POINT
POTEAU
5,3
109,7
14H08
RN1
[DIRECTION
LORRAIN
RN1
[BOURG
DU
LORRAIN
12
103
14H19
RN1
|MARIGOT
17
98
14H27
RN1
[SAINTE
MARIE
24
91
14H38
RN1
JROCADE
SAINTE
MARIE
24,9
90,1
14H39
RN1
|DERRIERE
MORNE
26,9
88,1
14H43
RN1
|ROCADE
FRINITE
32
83
14H50
RN1
[ROND
POINT
SUD
33,7
81,3
14H53
RN1
[ROND
POINT
DU
BAC
34,3
80,7
14H54
RN1
[PONT
DU
GALION
35,8
79,2
14H56
RN1
[ROND
POINT
DECHETERIE
36,8
78,2
14H57
RN1
DIRECTION
TRINITE
RN1
[PONT
DU
GALION
37,8
77,2
14H58
RN
{ROND
POINT
DU
BAC
39
76
15H01
OUVERTURE
RAVITAILLEMENT
RNT
[ROND
POINT
SUD
39,5
75,5
15H02
RN1
[ROCADE
TRINITE
al
74
15H04
RN1
|DERRIERE
MORNE
47
68
15H14
RN4
[ROCADE
SAINTE
MARIE
48
67
15H15
RN1
[SAINTE
MARIE
50
65
15H19
RN4
[MARIGOT
57,2
57,8
15H30
RN1
[BOURG
LORRAIN
62,3
52,7
15H38
RN1
ISOMMET
DE
VIVE
65,2
49,8
15H42
RN1
[ROND
POINT
POTEAU
69,3
45,7
15H48
DEBUT
ier
Tour
RN1
IRUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
74,1
40,9
15H57
RD10
|MACOUBA
78
37
16H03
RD10
[BOURG
DE
MACOUBA
78,5
36,5
16H04
RD10
[DIRECTION
BASSE
POINTE
RNA
[RUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
83
32
16H11
RN1
[ROND
POINT
POTEAU
88
27
16H18
FIN
1er
Tour
RN1
{ROND
POINT
POTEAU
88
27
16H18
DEBUT
2ème
Tour
RN1
[RUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
92,8
22,2
16H26
RD10
MACOUBA
96,7
18,3
16H33
RD10
[BOURG
DE
MACOUBA
98,2
16,8
16H34
RD10
|DIRECTION
BASSE
POINTE
RN1
[RUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
102,7
12,3
16H42
RN1
[ROND
POINT
POTEAU
109,1
5,9
16H52
FIN
2ème
Tour
RN1
|ARRIVEE
PLACE
DES
FETES
DE
BASSE
POINTE
115
0
17H02TS
Td VL 7'eMEMORIAL
AIME
CESAIRE
3ème
MANCHE
/
28
juin
2015
/
BASSE
POINTE
FORT
DE
|
1h00
Rassemblement:
PLACE
DES
FETES
DE
FRANCE
BASSE
POINTE
13H20
Signature
coureurs
et
Assistants
13H45
Appel
des
coureurs
Départ
14H00
Heure
de
Route
Itinéraires
aroune
ts
No
Désignations
36
KM/H
DEPART
PLACE
DES
FETES
DE
BASSE
POINTE
0
89,3
14h00
RUE
SCHOELCHER
BASSE
POINTE
0,3
89
14H00
RN1
|ROND
POINT
POTEAU
5,4
85,6
14H09
RN3
|DIRECTION
AJOUPA
BOUILLON
91
RN3
ISOMMET
AJOUPA
BOUILLON
11,6
79,4
14H20
RN3
IROND
POINT
L'AILERON
17,7
73,3
14H29
RN3
[DIRECTION
MORNE
ROUGE
RN2
[TROIS
PONTS
20
71
14H33
RN2
[SAINT
PIERRE
27,6
63,4
14H46
Ouverture
ravitaillement
RN2
|CARBET
32,1
58,9
15H53
RN2
IROND
POINT
MAROUBA
33,6
57,4
15H56
RN2
IBELLEFONTAINE
40,3
50,7
16H07
RN2
[CASE
PILOTE
47,1
43,3
16H18
RN2
ISCHOELCHER
54,6
36,4
16H31
RN2
IBOULEVARD
DE
LA
MARNE
- FDF
58
33
16H37
RN2
ILYCEE
SCHOELCHER
58,3
32,7
16H38
RN2
{RUE
ERNEST
DEPROGE
58,7
32,3
16H38
RUE
DE
LA
LIBERTE
59
32
16H39
BIBLIOTHEQUE
SCHOELCHER
59,2
31,8
16H40
RUE
GOUVERNEUR
GENERAL
FELIX
EBOUE
59,6
31,4
16H40
RN4
|ROUTE
DE
LA
FOLIE
59,7
31,3
16H40
RNA
[ROUTE
DE
REDOUTE
61,6
29,4
16H42
RN4
ICESAIRE
64
27
16H46
RNA
[EGLISE
DE
REDOUTE
64,5
26,5
16H47
RN4
ICROISEE
ABRICOT
PALACE
67
24
16H52
RD15
{SAINT
JOSEPH
72
19
17H00
RD13
[ROND
POINT
JEANNE
D'ARC
78
13
17H10
Fin
Ravitaïllement
RD13
IGONDEAU
80
14
17H13
RD13
[ROUTE
DU
LAMENTIN
RD13
{ROUTE
DE
CHATEAUBOEUF
83
8
17H18
RN1
AVENUE
MAURICE
BISHOP
-FDF
86
5
17H22
RN1
BOULEVARD
GENERAL
DE
GAULLE
88
3
17H26
RN1
|ARRIVEE
MAIRIE
DE
FDF
89,3
0
17H28= =aHivS 29 an vIvidonah
ee —— 38 ne 2 |
J1NIO4 3SSV8 AMI 72 LE
BHO 7" 7"