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Convocation - 04.07.2024 CONVOCATION ORDRE DU JOUR
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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 16 fevrier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.05.2021 002
Document publié le Samedi 29 mai 2021 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.05.2021 002)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 29 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal des 27 mars 2021
PÔLES
Direction
N° Objet du dossier Commission concernée Rapporteur
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 059 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel définissant les modalités de sortie du traité de
concession avec le groupe OCDL/GIBOIRE
ANNEXE 1
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 060 Clôture de la Zone Aménagement Concertée (ZAC) de Brestivan – ANNEXES 2 et 3
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 061 Autorisation donnée au groupe GIBOIRE de déposer un permis d’aménager sur les terrains communaux sis à Brestivan et
définition des modalités de concertations préalables à cette
opération.
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AGJ 062 Mise en place de la commission communale sur l’accessibilité Ressources – Finances le 18 mai Madame CATREVAUX
DIRECTION GENERALE AGJ 063 Désignation des jurés d’assises pour l’année 2022 Monsieur le Maire Affaires juridiques ANNEXE 4
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 064 Taxe foncière sur les propriétés bâties – suppression de
l’abattement de 15% en faveur des magasins et boutiques dont la
surface principale est inférieure à 400 mètres carrés et qui ne sont
pas intégrés à un ensemble commercial.
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 065 Constructions de 15 logements – rue Jean Romieu – demande de garantie d’emprunt
ANNEXE 5
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 066 Assujettissement à la TVA du loyer du bail commercial conclu avec la société « le pain de sucre » représentée par M. LE
DIMNA
Ressources – Finances le 18 mai M. QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN 067 Adhésion de la commune à l’association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur BOURBON
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH 068 RIFSEEP – Modification du dispositif CIA
ANNEXE 6
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH 069 Lignes Directrices de Gestion
ANNEXES 7 ET 8
Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH 070 Modification du tableau des effectifs de la Collectivité Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH 071 Modification du règlement intérieur Ressources – Finances le 18 mai Monsieur le Maire
DIRECTION ANIMATIONS VIE LOCALE
Actions sociales
AVL 072 Tarification des séances de gym douce organisée par le service des Sports à destination des séniors : gratuité temporaire
Animation Vie Locale le 19 mai Madame CATREVAUX
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE
DE VIE
Voirie et réseaux divers
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ANNEXE 9
Comité communication Monsieur THEBAUT
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE
DE VIE
Voiries et réseaux divers
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mai
Monsieur CELARD DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE
DE VIE
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pôle culturel « La P@sserelle »
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mai
Monsieur CELARD
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE
DE VIE
Aménagement
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mai 2021
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DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE
DE VIE
Espaces verts
ACVIE 077 Convention d’occupation du domaine public – autorisation
d’entretien des terrains et d’élagage des arbres sur des parcelles
communales
Aménagement et Cadre de Vie le 20
mai
Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires Juridiques
AGJ 078 Décisions municipales prises par Monsieur le Maire Monsieur le Maire
La séance est publique