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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations du CC du 19 02 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations du CC du 19 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Famille,
Etaient présents : M. DAUDET Gérard - Président
Mme AMOROS Elisabeth M. DECHER Martine M. PETTAVINO Jean-Pierre
Mme ANGELETTI Frédérique M. DERRIVE Eric M. PEYRARD Jean-Pierre
Mme ARAGONES Claire M. GERAULT Jean-Pierre Mme PIERI Julia
Mme BLANCHET Fabienne Mme GIRARD Nicole Mme PONTET Annie
M. BOREL Félix M. JUSTINESY Gérard M. RIVET Jean-Philippe
M. BOURSE Etienne M. MASSIP Frédéric Mme ROUX Isabelle
M. CARLIER Roland M. MOUNIER Christian M. SILVESTRE Claude
M. COURTECUISSE Patrick M. NOUVEAU Michel M. SINTES Patrick
Mme CRESP Delphine Mme PAIGNON Laurence Mme STELLA Aurore
Mme DAUPHIN Mathilde Mme PALACIO Céline
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme AUDIBERT Danielle ayant donné pouvoir à M. GERAULT Jean-Pierre
Mme BASSANELLI Magali ayant donné pouvoir à Mme AMOROS Elisabeth
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane ayant donné pouvoir à M. BOREL Félix
Mme CLEMENT Marie-Hélène ayant donné pouvoir à M. COURTECUISSE Patrick
Mme DU PORT DE PONCHARRA Maria-Thérésa ayant donné pouvoir à M. BOURSE Etienne
Mme GREGOIRE Sylvie ayant donné pouvoir à M. PETTAVINO Jean-Pierre
Mme JEAN Amélie ayant donné pouvoir à Mme ANGELETTI Frédérique
M. LE FAOU Michel ayant donné pouvoir à Mme GIRARD Nicole
M. LIBERATO Fabrice ayant donné pouvoir à M. RIVET Jean-Philippe
Mme MILESI Véronique ayant donné pouvoir à M. SILVESTRE Claude
Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse ayant donné pouvoir à M. MOUNIER Christian
M. SEBBAH Didier ayant donné pouvoir à Mme DAUPHIN Mathilde
M. VOURET Eric ayant donné pouvoir à M. DERRIVE Eric
Absents excusés : Absents non-excusés :
M. ATTARD Alain M. JUNIK Pascal
M. BATOUX Philippe M. SELLES Jean-Michel
Mme BUCHACA Sophie
Mme FAURE Cécile
M. KITAEFF Richard
Mme MACK Marie-Thérèse
Mme MARIANI-RENOUX Séverine
Mme MONFRIN Marie-Josée
Mme NALLET Christine
M. ROUSSET André
Secrétaire de séance :
Mme DAUPHIN Mathilde
*******
N° Délibérations Vote
2026-001 AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 4 décembre 2025 Approuvé
2026-002 AFFAIRES GENERALES - Choix du mode de gestion du capacitaire transport Approuvé
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 19 février 2026 - 2026-003 FINANCES - Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 Approuvé
2026-004 FINANCES - Rapport de Développement Durable Approuvé
2026-005 FINANCES - Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes Approuvé
2026-006 COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres relatif à la collecte des ordures
ménagères du sud Luberon - Autorisation donnée au Président de signer le
marché
Approuvé
2026-007 COMMANDE PUBLIQUE - Appel d’offres sur l’acquisition et l’installation de
mobiliers enterrés et semi-enterrés permettant la collecte des déchets -
Autorisation donnée au Président de signer le marché
Approuvé
2026-008 COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la convention de transfert
temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la construction d’un équipement
public au sein du quartier Dr Ayme
Approuvé
2026-009 COMMANDE PUBLIQUE - Choix du mode de gestion pour les compétences
ASSAINISSEMENT COLLECTIF et ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF dans le
cadre du renouvellement de la DSP
Approuvé
2026-010 RESSOURCES HUMAINES - Plan de Formation 2026 Approuvé
2026-011 RESSOURCES HUMAINES - Liste des autorisations - Véhicules de services mis
à disposition des agents communautaires Approuvé
2026-012 RESSOURCES HUMAINES - Indemnisation des agents exerçant des fonctions
itinérantes - Actualisation Approuvé
2026-013 RESSOURCES HUMAINES - Reconduction du poste de Chargé de coopération
« Convention Territoriale Globale » (CTG) – Coopération Globale et
Coopération thématique jeunesse
Approuvé
2026-014 POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-EMPLOI - Mise à jour du plan de financement
du projet LIMITS : Limiter l’Implication des Mineurs dans les Trafics de
Stupéfiants
Approuvé
2026-015 POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-EMPLOI - Subvention pour la réhabilitation
de logements dans le cadre de la convention d'Opération d'Amélioration de
l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Cavaillon
Approuvé
2026-016 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE - Contrat d’Objectifs de
Territoire (COT) avec l’ADEME - Approbation du plan d’actions 2024-2028 Approuvé
2026-017 ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE – Appels à projets scolaires
2025-2026 – 2ème phase Approuvé
2026-018 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Bilan des acquisitions et cessions 2025 Approuvé
2026-019 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession à titre gratuit des parcelles C
n°1120 et C n°1121 sur la commune de Lauris au Syndicat Mixte
d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Approuvé 2026-020 GEMAPI - Travaux d’aménagement de plaine aval du Coulon - Acquisitions
foncières Approuvé
2026-021 VALORISATION DES DECHETS - Approbation de l’actualisation de la redevance
spéciale Approuvé
2026-022 PETITE ENFANCE - Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Avis préalable
à l’ouverture de deux micro-crèches privées sur la commune de Cavaillon Approuvé
2026-023 AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 02/03/2026