Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vauc
unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations du CC du 15 10 2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - Liste des deliberations du CC du 15 10 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Etaient présents : M. Gérard DAUDET - Président
Mme ABRAN Daisy Mme DECHER Martine M. KITAEFF Richard
Mme ARAGONES Claire M. DERRIVE Eric M. LIBERATO Fabrice
Mme AUDIBERT Danielle Mme DOSSART Amandine Mme MARTIN Bénédicte
M. BATOUX Philippe Mme FARAVEL-GENESTON Nathalie M. MAUREL Frédéric
M. BLANC Gérard M. GERAULT Jean-Pierre Mme MILESI Véronique
M. BLANES Patrick Mme GREGOIRE Sylvie M. SILVESTRE Claude
M. BOËS Fabrice M. GUILLOT Philippe M. SINTES Patrick
Mme CATALANO-LLORDES Gaétane Mme HAQUET Sonia Mme STELLA Aurore
M. COURTECUISSE Patrick Mme JAUFFRET Sylvie Mme TAVERNIER Anne-Laure
Mme CRESP Delphine Mme JOANNY Monique M. TERANNE Pascal
M. DAUDET Gérard M. JUSTINESY Gérard M. VILLA José
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme COLOMBO Dominique ayant donné pouvoir à Mme STELLA Aurore
M. DALVERNY Bernard ayant donné pouvoir à M. JUSTINESY Gérard
Mme DAUPHIN Mathilde ayant donné pouvoir à Mme Anne-Laure TAVERNIER
Mme FASSETTA Véronique ayant donné pouvoir à Mme ARAGONES Claire
M. FONTANARAVA Eric ayant donné pouvoir à M. BLANC Gérard
M. LAFFORGUE David ayant donné pouvoir à Mme CATALANO-LLORDES Gaétane
Mme LECAUDEY Aurélie ayant donné pouvoir à Mme DECHER Martine
M. MALOSTO Jean-Pierre ayant donné pouvoir à M. BOËS Fabrice
Mme MONTENOIS Isabelle ayant donné pouvoir à M. BATOUX Philippe
Mme NEMROD-BONNAL Marie-Thérèse ayant donné pouvoir à M. LIBERATO Fabrice
M. NOUVEAU Michel ayant donné pouvoir à Mme JAUFFRET Sylvie
Mme PIERI Julia ayant donné pouvoir à M. DERRIVE Eric
M. RIVET Jean-Philippe ayant donné pouvoir à M. TERANNE Pascal
Mme TABOULET Philippe ayant donné pouvoir à Mme CRESP Delphine
M. VOLLAIRE Olivier ayant donné pouvoir à Mme GREGOIRE Sylvie
Absents :
Mme AUZANOT Bénédicte Mme PLAZI-PONTET Annie
Mme BLANCHET Fabienne Mme PONCE Ondine
M. FREDIN Grégory M. TOUACHE Thierry
M. PEYRARD Jean-Pierre
Elu(s) avec arrêté de déport : Secrétaire de séance :
M. MAUREL Frédéric Mme TAVERNIER Anne-Laure
sur les délibérations 2026-135 - 2026-146 - 202-147 - 2026-148 -
2026-149 - 2026-150 et 2026-151
Mme HAQUET Sonia
sur les délibérations 2026-130 - 2026-157 et 2026-164
*******
Liste des délibérations
(Conformément à l’article L. 2121-25 du CGCT)
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 15 octobre 2026 - N° Délibérations Vote
2026-129 AFFAIRES GENERALES - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026 Approuvé
2026-130 AFFAIRES GENERALES - Dérogation pour les ouvertures dominicales 2027
Commerces de Cavaillon Approuvé
2026-131 COMMANDE PUBLIQUE - Appel d'offres - Prestations d’entretien et de
maintenance mécanique des véhicules de la communauté d’agglomération
LMV - Autorisation donnée au Président de signer
Approuvé
2026-132 COMMANDE PUBLIQUE - Appel d'offres - Acquisition d'une benne à ordures
ménagères - Autorisation donnée au Président de signer Approuvé
2026-133 FINANCES - Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales
et Communales (FPIC) - Approbation d’une répartition dérogatoire à la
majorité des 2/3
Approuvé
2026-134 FINANCES - Budget Principal - Décision Modificative n°2 Approuvé
2026-135 FINANCES - Budget Annexe Assainissement Collectif - Décision Modificative
n°1 Approuvé
2026-136 FINANCES - Budget Annexe Transports - Décision Modificative n°1 Approuvé
2026-137 FINANCES - Budget Annexe Campings - Décision Modificative n°1 Approuvé
2026-138 FINANCES - Budget Principal - Vote d’une subvention de fonctionnement au
profit du Budget Annexe Campings Approuvé
2026-139 FINANCES - Approbation des attributions de compensation définitives 2026 Approuvé
2026-140 FINANCES - Approbation des attributions de compensation provisoires 2027 Approuvé
2026-141 FINANCES - Admissions en non-valeur et créances minimes Approuvé
2026-142 RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion - désignation
d'un référent déontologue Approuvé
2026-143 RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention avec l’Institut du
Management Public et de la Gouvernance Territoriale (IMPGT) Approuvé 2026-144 RESSOURCES HUMAINES - Protection Sociale Complémentaire - Adhésion au
contrat collectif Prévoyance Approuvé
2026-145 RESSOURCES HUMAINES - Réforme des emplois administratifs supérieurs de
la fonction publique territoriale Approuvé
2026-146 GEMAPI - Convention entre LMV, le Syndicat des eaux Durance Ventoux et le
syndicat mixte d’aménagement de la vallée de la Durance pour le financement
du déplacement du réseau d’eau potable présent sous la digue de la Droume
à Cavaillon
Approuvé
2026-147 EAU & ASSAINISSEMENT - Avenant n°2 au contrat de délégation de service
public d’assainissement collectif et non collectif n°21EAFS02-Intégration de la
commune des Beaumettes - Autorisation donnée au Président de signer
Approuvé
2026-148 EAU & ASSAINISSEMENT - Approbation des protocoles de fin de contrat de
délégation de service public avec SUEZ Approuvé
2026-149 EAU & ASSAINISSEMENT - Mise en place de la participation financière pour
l’assainissement collectif – Commune de Vaugines Approuvé
2026-150 EAU & ASSAINISSEMENT - Signature de servitudes - Chemin de Canfier à
Robion Approuvé
2026-151 EAU & ASSAINISSEMENT - Rapports sur le prix et la qualité du service
d'assainissement collectif, eau potable et assainissement non collectif 2025 Approuvé
2026-152 TECHNIQUES - Avenant de clôture du plan de déploiement à la convention qui
nous lie avec le département portant sur le très haut débit Approuvé
2026-153 POLITIQUE DE LA VILLE – HABITAT - Désignation des membres titulaires et
suppléants de la Conférence Intercommunale du Logement Approuvé
2026-154 MOBILITES - Synthèse des travaux des partenaires du Service express régional
métropolitain (SERM) du bassin de vie d’Avignon lors de la phase de
préfiguration et en vue de l’obtention du statut de SERM
Approuvé
2026-155 PISCINES - Conventions avec les associations fréquentant les équipements
aquatiques
Approuvé
2026-156 PISCINES - Approbation de la convention d'utilisation des équipements
aquatiques entre la Région (Lycées) et LMV
Approuvé
2026-157 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession foncière : partie de parcelle BO
n°665
Approuvé 2026-158 ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE - Engagement dans la
démarche d’adaptation au changement climatique
Approuvé
2026-159 DROITS DES SOLS - Avis sur le projet de Plan de Prévention des risques
Inondation (PPRi) Calavon-Coulon aval au titre des personnes publiques
associées
Approuvé
2026-160 CAMPINGS - Actualisation des tarifs 2027 des campings communautaires Approuvé
2026-161 MEDIATHEQUES - Approbation de la convention de prêt de 18 œuvres
photographiques du Musée Réattu d’Arles, pour une exposition à la
médiathèque la Durance
Approuvé
2026-162 PETITE ENFANCE - Projet pédagogique de rencontre inter-Relais Petite
Enfance avec la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Approuvé
2026-163 VALORISATION DES DECHETS - Validation du rapport annuel 2025 sur la
qualité et le prix du service public d'élimination des déchets
Approuvé
2026-164 AFFAIRES GENERALES - Cession foncière à la Ville de Cavaillon pour un projet
d’intérêt général - partie de parcelle BO n°665
Approuvé
2026-165 AFFAIRES GENERALES - Information sur les décisions du Président Approuvé
Le Président,
Gérard DAUDET
Mis en ligne le : 22/10/2026