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Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2024 061 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2024 061 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Liberté
Egalité
Fraternité
HAUTES-ALPES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°05-2024-061
PUBLIÉ LE 19 MARS 2024 Sommaire
Direction des politiques publiques /
ACTE PUBLIABLE 05-2023-02-13-00006 - Portant attribution du diplôme
d'Honneur de Porte Drapeau (2 pages) Page 3
2 Direction des politiques publiques
ACTE PUBLIABLE 05-2023-02-13-00006
Portant attribution du diplôme d'Honneur de
Porte Drapeau
Direction des politiques publiques - ACTE PUBLIABLE 05-2023-02-13-00006 - Portant attribution du diplôme d'Honneur de Porte Drapeau 3 E PRÉFET €
DES HAUTES- ALPES VV"
z Rs ONAC VG igalité
Fraternité mémoire et solidarité
GAP, Le 13 FEV. 2924
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°
Portant attribution du diplôme d'Honneur de Porte Drapeau
Le préfet des Hautes-Alpes
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier dans l'Ordre National du Mérite
VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Dominique DUFOUR en qualité de Préfet des Hautes-Alpes ;
VU l'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 relatif au diplôme d'honneur de porte-drapeau ;
VU l'arrêté préfectoral n° 05-2023-10-23-00003 du 23 octobre 2023 portant délégation de Signature de Monsieur Maxime LECONTE, directeur des services du cabinet de la préfecture des Hautes-Alpes :
VU l'arrêté préfectoral n° 05-2019-07-23-007 du 23 juillet 2019 portant nomination des membres du conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation ;
VU l'avis émis par ledit conseil réuni le 21 décembre 2023 :
Considérant que les personnes dont les noms suivent remplissent les conditions requises pour prétendre à l'attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre et des associations œuvrant pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la Nation.
ARRETE
Article 1°" : Le diplôme d'honneur de porte-drapeau est attribué pour une durée de service de 3 ans à :
Monsieur Maurice BLANC
Porte-drapeau du comité d'Embrun de la FNACA.
Monsieur Jean JORION
Porte-drapeau de la section de Chorges de l'AMAC.
Service départemental des Hautes-Alpes de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
PREFECTURE - 28 rue Saint Arey — BP 80100 — 05011 GAP Cedex
Tel. : 0492 51 32 67 — www.onacve.fr — sd05@onacve.fr
Direction des politiques publiques - ACTE PUBLIABLE 05-2023-02-13-00006 - Portant attribution du diplôme d'Honneur de Porte Drapeau 4 Monsieur Camille NEVIERE
Porte-drapeau de l'amicale des Marins et Marins Anciens Combattants de Briançon-Embrun.
Monsieur Nans RAVEAUX
Porte-drapeau du comité d'Embrun de l'association du Souvenir Français.
Article 2 : Le diplôme d'honneur de porte-drapeau est attribué pour une durée de service de 10 ans à:
Monsieur Maurice GAY-PARA
Porte-drapeau du Comité du Veynes de la FNACA.
Monsieur Guy VANHEULE
Porte-drapeau de la section de l'Argentière-la-Bessée de l'AMAC.
Article 3 : Le diplôme d'honneur de porte-drapeau est attribué pour une durée de service de 20 ans à :
Monsieur Jean FLANDIN
Porte-Drapeau de la section de la Roche-de-Rame de l'AMAC.
Monsieur Marcel MORISSEAU
Porte-Drapeau de l’amicale des Anciens Marins.
Monsieur Claude MOUTIER
Porte-drapeau de la section de l’Argentière-la-Bessée de l'AMAC.
Article 4 : La directrice du service départemental de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Le Préfet,
eue —
Dominique DUFOYR
Service départemental des Hautes-Alpes de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
PREFECTURE - 28 rue Saint Arey — BP 80100 — 05011 GAP Cedex
Tel. : 0492 51 32 67 — www.onacve.fr - sd05(@onacve.fr
Direction des politiques publiques - ACTE PUBLIABLE 05-2023-02-13-00006 - Portant attribution du diplôme d'Honneur de Porte Drapeau 5