Ordre du Jour - CM 2018 005 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2018 005 ODJ Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2018 005 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Aménagement du territoire, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 25 juin 2018

Ordre du jour

CM-2018-005-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2018 (C6-2018-002)

• Décision modificative N°1 – 2018, Budget ville (DEL-2018-061)

• Admission en non-valeur (DEL-2018-062)

• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2017 (DEL-2018-063)

• Remise gracieuse de débet juridictionnel de l'ancien comptable de la ville (DEL-2018-064)

• Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine au titre de l'année 2017 (DEL-2018-065)

Commission personnel

Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2018 (C9-2018-003)

• Création d'un emploi de directeur de projet Actions dynamisme des centres-villes / Coeur de ville (DEL-2018-066)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2018-067)

• Convention de mise à disposition de main d'oeuvre salariée du groupement ACTIVY (DEL-2018-068)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudianteCompte-rendu de la réunion du 12 juin 2018 (27-2018-003)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 17 mai 2018 (C28-2018-003)

Commission sports et loisirs

• Sports et Loisirs, subvention exceptionnelle à l’Association « semi-marathon Loudéac- Pontivy » – Année 2018 (DEL-2018-069)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2018 (C30-2018-002)

• Restauration de la statue de Saint Vincent Ferrier – Basilique Notre-Dame-de-Joie – demande de subvention (DEL-2018-070)

• Église Saint-Mériadec de Stival – Travaux de restauration de la tour-clocher – demande de subventions (DEL-2018-071)

• Saison culturelle 2018/2019 au Théâtre des halles : contrats avec les artistes (DEL-2018- 072)

• Saison culturelle 2019/2020 au Palais des congrès (DEL-2018-073)

• Tarifs de la saison culturelle 2018/2019 (DEL-2018-074)

• Manifestations culturelles 2019 (DEL-2018-075)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2018 (C31-2018-002)

• Convention de servitude pour l’alimentation électrique du Pôle Médical (DEL-2018-076)

Commission commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2018 (C35-2018-002)

Commission d'appel d'offres• Marché de fourniture, d’installation, de maintenance, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage implantés sur le territoire de la ville de Pontivy, Avenant n°1 au marché (DEL-2018-077)

Affaires diverses

• Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Pontivy communauté pour les exercices 2012 et suivants (DEL-2018-078)

• Convention de partenariat entre le Pays de Pontivy et la ville de Pontivy pour l’appui au conventionnement du dispositif Action Cœur de ville en 2018 (DEL-2018-079)

• Police de Sécurité du Quotidien (DEL-2018-080)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2018-081)

Questions diverses