Ordre du Jour - CM 2016 004 ODJ

Documents similaires

Ordre du Jour - CM 2018 004 ODJ

Ordre du Jour - CM 2019 004 ODJ

Ordre du Jour - CM 2016 006 ODJ

Ordre du Jour - CM 2017 004 ODJ

Ordre du Jour - CM 2015 004 ODJ

Conseil Municipal - CM 2016 004 CRS

Ordre du Jour - CM 2016 005 ODJ

Ordre du Jour - CM 2016 003 ODJ

Ordre du Jour - CM 2016 001 ODJ

Ordre du Jour - CM 2016 002 ODJ

Ordre du Jour - CM 2016 004 ODJ Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2016 004 ODJ)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Jeunesse, Vi l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 27 juin 2016

Ordre du jour

CM-2016-004-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2016 (C6-2016-002)

• Décision modificative n°1 (DEL-2016-061)

• Admission en non-valeur (DEL-2016-062)

• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2015 (DEL-2016-063)

Commission personnel

Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2016 (C9-2016-002)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2016-064)

• Détermination des ratios « promus-promouvables » dans le cadre de la procédure d'avancement de grade (DEL-2016-065)

• Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy (DEL-2016-066)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

• Convention entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté portant sur la création d'un service commun pour l'organisation et la gestion du transport scolaire (DEL- 2016-067)

• Opération « Argent de poche » (DEL-2016-068)

• Avenant à la convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (DEL-2016-069)Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2016 (C28-2016-003)

• Rue d'Iéna – Vente à la société « Laboratoire de biologie médicale Biopole » de la parcelle BD 214 et d'une bande de terrain sur la parcelle BD 164 (DEL-2016-070)

• Rue de Bretagne – Acquisition d'un hangar cadastré C n°77 appartenant à Monsieur LE FRANC (DEL-2016-071)

• Rue Blaise Pascal – Acquisition d'une bande de terrain sur les parcelles cadastrées AP 59 et AP 326 appartenant à Madame JOSEPH (DEL-2016-072)

• Rue Edouard Branly – Cession gratuite d'une partie de la parcelle AI 237 située sur la voie publique et appartenant à Monsieur BODE et Madame LEOPOLD (DEL-2016-073)

• Modification du capital social d'EADM (Espace Aménagement et Développement du Morbihan) (DEL-2016-074)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 7 juin 2016 (C29-2016-002)

• Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, Année 2016 (DEL-2016-075)

Commission sports et loisirs

• Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2016 (DEL-2016-076)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 2 juin 2016 (C30-2016-002)

• Saison culturelle 2016/2017 au théâtre des halles, contrats avec les artistes (DEL-2016-077)

• Saison culturelle 2016/2017 au palais des congrès (DEL-2016-078)

• Fête Nationale du 14 juillet (DEL-2016-079)

• Tarifs de la saison culturelle 2016/2017 (DEL-2016-080)

• Manifestations culturelles 2017 (DEL-2016-081)

• Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Orchestre d'harmonie municipale (DEL-2016-082)• Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le 29 juillet 2016 (DEL-2016-083)

• Exposition « Alice Pasco » Peintre (DEL-2016-084)

• Convention avec la Bibliothèque publique d'information Centre Pompidou (DEL-2016-085)

• Église Saint-Mériadec de Stival – Travaux de restauration de la tour-clocher – demande d'aide financière auprès de la Sauvegarde de l'Art Français (DEL-2016-086)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2016 (C31-2016-002)

• Contribution aux effacements de réseaux à Stival (DEL-2016-087)

Commission information et communication

• Convention de partenariat magazine« Ici et Là » (DEL-2016-088)

Commission commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 10 mai 2016 (C35-2016-002)

Comité de pilotage Agenda 21

Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2016 (C13-2016-001)

Commission d'appel d'offres

• Marché d’acquisition et de livraison de documents sonores et vidéo pour la Médiathèque, Attribution des lots (DEL-2016-089)

• Avenants au marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès (DEL-2016-090)

Affaires diverses

• Cession à titre gracieux de matériel ancien d'incendie et de secours (DEL-2016-091)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2016-092)Questions diverses