Ordre du Jour - CM 2018 007 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2018 007 ODJ Document publié le Lundi 10 décembre 2018 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2018 007 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 10 décembre 2018

Ordre du jour

CM-2018-007-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2018 (C6-2018-004)

• Décision modificative n°3 – 2018, Budget ville (DEL-2018-093)

• Redevance d'occupation du domaine public par GRDF - Année 2018, Annule et remplace la délibération du 24 septembre 2018 (DEL-2018-094)

• Garantie d'emprunt à SA HLM Les Ajoncs, Construction d'une résidence intergénérationnelle (DEL-2018-095)

• Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat, Réaménagement de la dette du bailleur (DEL-2018-096)

• Garantie d'emprunt à Aiguillon, Réaménagement des prêts CDC (DEL-2018-097)

• Tarifs 2019 (DEL-2018-098)

• Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (DEL- 2018-099)

• Subventions de fonctionnement aux associations – périodicité de versement 2019 (DEL- 2018-100)

• Pôle médical, Vacance de médecins généralistes, Participation financière de la Ville (DEL-2018-101)

Commission personnel

Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2018 (C9-2018-004)

• RIFSEEP – Modifications II (DEL-2018-102)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2018-103)• Compte Epargne Temps – Modifications des modalités d'indemnisation (DEL-2018-104)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2018 (C27-2018-005)

• Aide financière projet jeunes ADALEA (DEL-2018-105)

• Séjour ski intercommunal – février 2019 (DEL-2018-106)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2018 (C28-2018-004)

• Acquisition du parc de Kerduchat propriété du Centre Hospitalier du Centre Bretagne (DEL-2018-107)

• Concours des maisons fleuries - Année 2018 (DEL-2018-108)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2018 (C29-2018-002)

• Attribution d’une subvention à la Ludothèque (DEL-2018-109)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2018 (C10-2018-002)

• Sports et Loisirs, subvention 2018 au club Pontivy Sports Sous Marins (DEL-2018-110)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (C30-2018-003)

• Festival Gamineries, contrats avec les artistes (DEL-2018-111)

• Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles (DEL-2018-112)

• Billetterie du spectacle « Le lac des Cygnes » dans le cadre d’un partenariat avec le Palais des Congrès de Loudéac (DEL-2018-113)

• Demande de subvention / Travaux de l’Auberge de jeunesse (DEL-2018-114)Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 4 octobre 2018 (C31-2018-003)

Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (C31-2018-004)

• Aménagement des rues Colbert et Albert de Mun – Participation de la Ville de Pontivy aux travaux de voirie réalisés sous maîtrise d’ouvrage de Pontivy Communauté (DEL-2018- 115)

• Curage et nettoyage de la voirie communale en cas de coulée de boues (DEL-2018-116)

• Fixation du linéaire de voirie de la commune de Pontivy pour l’année 2018 (DEL-2018- 117)

• Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy

Communauté (DEL-2018-118)

• Création de 6 courts de tennis et de 2 courts de Paddle sur le site du Faubourg de Verdun (DEL-2018-119)

Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation

Compte-rendu de la réunion du 15 novembre 2018 (C32-2018-001)

Commission information et communication

Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (C33-2018-001)

Commission commerce

• Ouverture des commerces le dimanche, Année 2019 (DEL-2018-120)

Commission d'appel d'offres

• Marché de service – Souscription des contrats d’assurance statutaires de la commune de Pontivy - Attribution du marché (DEL-2018-121)

• Marché de travaux : Aménagement du bourg de Stival sur la commune de Pontivy, Travaux de voirie, eaux pluviales, et réseaux souples, Avenant valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2018-122)

• Marché de travaux – Construction de 6 courts de tennis, de deux padels, d’un club house, de vestiaires PMR et aménagement du site – Attribution des marchés (DEL-2018-123)Affaires diverses

• Convention de partenariat public-public avec le CEREMA, Plan de mobilité (DEL-2018- 124)

• Demande de subventions dans le cadre du protocole dynamisme des villes en

Bretagne - Opération N°8 : Démarche de concertation et de communication (DEL-2018- 125)

• Changement d'affectation bâtiment 15 rue du Général Quinivet (DEL-2018-126)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2018-127)

Questions diverses