Ordre du Jour - CM 2018 004 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2018 004 ODJ Document publié le Lundi 23 avril 2018 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2018 004 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Jeunesse, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 23 avril 2018

Ordre du jour

CM-2018-004-ODJ

Commission personnel – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des

Conditions de Travail

Compte-rendu des réunions du 3 avril 2018 (C9-2018-002)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2018-036)

• Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint (DGA) et attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (DEL-2018-037)

• Organisation et fonctionnaire du Comité Technique (CT) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la ville de Pontivy (DEL-2018-038)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2018 (C27-2018-002)

• Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2018 (DEL-2018-039)

• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2018 (DEL-2018- 040)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 10 avril 2018 (C28-2018-002)

• Passage Anne de Bretagne – Tremen Anna Vreiz, Modification à la liste des voies

publiques et privées de la commune (DEL-2018-041)

• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée C83, rue de Bretagne, en vue de la réalisation d’un camping (DEL-2018-042)• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée C318, rue Edith Piaf, en vue de la réalisation d’un camping (DEL-2018-043)

• Pôle médical - demande de mainlevée partielle du privilège de vendeur sur les parcelles cadastrées section BD 381 et 382 (DEL-2018-044)

• Rue des églantines - Cession gratuite des parcelles cadastrées AL 186, AL 240 et AL 241 à la Ville de Pontivy (DEL-2018-045)

• Allée Fernand PICOT - Alez Fernand PICOT, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (DEL-2018-046)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 5 avril 2018 (C29-2018-001)

• Subventions aux associations, Année 2018 (DEL-2018-047)

• Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et l'Orchestre d'harmonie municipale (DEL-2018-048)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 28 mars 2018 (C10-2018-001)

• Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14 juillet, Année 2018 (DEL-2018-049)

• Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kério, Année 2018 (DEL-2018-050)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 13 mars 2018 (C30-2018-001)

• Festival de musiques – programmation 2018, Contrats avec les artistes (DEL-2018-051)

• Saison culturelle 2018/2019 au Palais des congrès (DEL-2018-052)

• Conventions 2018 avec l'association L'Art dans les chapelles (DEL-2018-053)

• Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le jeudi 02 août 2018 (DEL-2018-054)

• Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – demande de subventions pour les tranches conditionnelles 1 et 2 des travaux (DEL-2018-055)Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2018 (C31-2018-001)

Commission commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 11 avril 2018 (C35-2018-001)

• Convention parking Collège Les Saints-Anges (DEL-2018-056)

Commission Devoir de mémoire

Compte-rendu de la réunion du 3 avril 2018 (C16-2018-001)

Commission d'appel d'offres

• Marché de travaux pour la restauration de la courtine Sud (suite effondrement), du bastion Sud –Est , de l’angle Nord-Ouest du bastion Nord-est et de la courtine Est du château des Rohan à Pontivy (DEL-2018-057)

Affaires diverses

• Octroi d'une aide financière exceptionnelle pour la réalisation d'un mur d'enceinte

autour de l'école publique de Ouélessébougou (DEL-2018-058)

• Kiosque à journaux Place Aristide Briand, Convention avec la société Mediakiosk (DEL- 2018-059)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2018-060)

Questions diverses