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Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 05 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 05 2023)
Thèmes du document : Numérique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 9 mai à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 2 mai 2023,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : CARAMEL Ludivine par RENU Béatrice, COUVERT-PAVAILLON Cloé par FERNANDES David, YALA Akli par GRASSET Jean-Michel,
ABSENTS : COLUS Pierre-Henry, LESPINAS Michel, PIET Jean- François,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : CARPENTIER Lydie,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 21 - Votants : 24
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MAI 2023
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 10 MAI 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Mise à jour de la convention de
prestation de services numériques avec
la Communauté d’agglomération Royan
Atlantique – avenant n°1.
DCM20230509.01
2 Projet de convention avec la
Communauté d’agglomération Royan
Atlantique pour la mise en œuvre du
schéma communautaire en faveur de
l’intégration des familles dans leur
environnement- Pilier n° 2.
DCM20230509.02
2
3 Autorisation pour demande de
déclaration préalable pour les travaux
d’installation de mats d’éclairage au
stade de Vaux-sur-Mer.
DCM20230509.03
4 Demandes de subventions pour la
réalisation d’un Pumptrack.
DCM20230509.04