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Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 02 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Sécurité publique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-cinq, le 09 décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 02 décembre 2025,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, ELLEAU Martine, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, ROCHETEAU Sylvie, STEULLET Emmanuelle, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : COLUS Pierre-Henry par FAUCHER Dominique, DEVOUGE Stéphane par ARGUELLES José-Luis, LAZARE Muriel par HUBERSON-DEBRY Sophie, PUGENS Véronique par LIBELLI Patrice, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal,
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DEVIENNE Stéphane,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents 21 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DÉCEMBRE 2025
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 10 DÉCEMBRE 2025
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1
ZAC du Cormier et des Battières :
Avenant n° 8 au traité de concession
d’aménagement.
DCM20251209.01
2
Prorogation de la convention de veille
pour la production de logements aidés
à Vaux-sur-Mer n°17-23-007 entre la
commune de Vaux-sur-Mer et
l’Établissement Public Foncier De
Nouvelle-Aquitaine.
DCM20251209.02
3
Convention de réalisation n°17-25-072
pour le développement de l’opération «
avenue Malakoff » entre la commune de
Vaux-sur-Mer et l’Établissement Public
DCM20251209.03 2
Foncier De Nouvelle-Aquitaine.
4 Dépenses à imputer au compte 6232 «
fêtes et cérémonies – Budget commune.
DCM20251209.04
5 Provisions pour créances douteuses
2025.
DCM20251209.05
Créance irrécouvrable éteinte 2025. DCM20251209.06
7 Décision modificative n° 1 budget
commune 2025.
DCM20251209.07
8
Création d’un poste permanent aux
services techniques à temps complet et
actualisation du tableau des effectifs.
DCM20251209.08
9
Création d’emplois contractuels
saisonniers – pour la police municipale
été 2026.
DCM20251209.09
10
Adhésion à la convention de
participation proposée par le Centre de
Gestion de la Charente-Maritime en
matière de protection sociale
complémentaire risque santé.
DCM20251209.10