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Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 04 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 04 04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 4 avril à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 21 mars 2023,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARAMEL Ludivine, COLUS Pierre-Henry, COUVERT-PAVAILLON Cloé, DEVOUGE Stéphane, FERNANDES David, GIRAUDOT Josiane, GRASSET Jean-Michel, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PIET Jean-François, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, STEULLET Emmanuelle, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : CARPENTIER Lydie par ROCHETEAU Sylvie, DEFOIX Christophe par LIBELLI Patrice, DEVOUGE Stéphane par GRASSET Jean-Michel, FAUCHER Dominique par PUGENS Véronique,
ABSENT : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : COLUS Pierre-Henry,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 22 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2023
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 06 AVRIL 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Actualisation du décret fixant la liste
des communes concernées par le recul
du trait de côte : Avis.
DCM20230404.01
2 Avis enquête publique portant sur la
prolongation de la concession minière
de sables et de graviers silicieux marin
dite « Platin de Grave » et observations
sur la réduction du périmètre
d’exploitation.
DCM20230404.02
3 Délégation de Service Public balnéaire
pour l’exploitation d’un club de plage.
DCM20230404.03
4 Demande de renouvellement de la DCM20230404.04
2
dénomination commune touristique.
5 Projet de convention avec la
Communauté d’agglomération Royan
Atlantique pour la mise en œuvre du
schéma communautaire en faveur de
l’intégration des familles dans leur
environnement- Piliers n° 1 et n° 3.
DCM20230404.05
6 Révision libre des attributions de
compensation : Création de l’attribution
de compensation d’investissement.
DCM20230404.06
7 Décision modificative n°1 Budget
commune 2023.
DCM20230404.07
8 Affectation de certaines factures en
section investissement – Acquisitions de
matériels pour le self du restaurant
scolaire – Délibération de principe.
DCM20230404.08
9 Vente de la p arcelle AE 1108. DCM20230404.09
10 Création d’un poste permanent
d’animateur à temps complet.
DCM20230404.10
11 Création d’emplois contractuels
saisonniers – Été 2023.
DCM20230404.11
12 Festival " Images In Vaux " 2023 – Prix. DCM20230404.12
13 Demande de subvention du fonds d’aide
à la diffusion culturelle au Conseil
Départemental « une Journée de
Classiques ».
DCM20230404.13
14 Demande de subvention Conseil
Départemental – Festi’vaux.
DCM20230404.14