Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 10 01
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 10 01 2024
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 11 2024
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 03 27
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 20 11 2023
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 12 04 2024
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 25 09 2023
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 26 09 2024
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 02 20
Déliberation - ?Liste des deliberations du CM du 04 07 2024
Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2026 01 05
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Ayguemorte-les-Graves.
Lien du pdf (Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2026 01 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
-—|"
AYGUEMORTE
LES
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Lundi
05
Janvier
2026
PROCES
VERBAL A Ayguemorte-les-Graves,
salle
«
La
sablière
».
Nom,
Prénom
Statut | Excuse(e)s,
Procuration
A
:
TALABOT
Martine
P
FABRIKEZIS
Fabienne
P
DUMESNIL
Mickaël
E
Donne
procuration
à
: TALABOT
Martine
DUCOS
Martine
P
BERNARDES-RAMOS
Olinda
F
GODARD
Philippe
F
MACKENZIE
Anne
P
SAINTONY
Lionel
P
BIENSAN
Michel
F
PINSON
Patricia
(arrivée
20h34)
|
P
CODOGNOTTO
Eric
P
BRINBOEUF-DULARY
Caroline |
P
GUILLOT
Benoit
P
CLEMENCEAU
Vincent
P
DÉÉARUE Katy
P Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
d’Ayguemorte-Les-Graves
En
date
du
05
Janvier
2026
AYGUEMORTE
LES
GRAVES
Ordre
du
Jour
Objet
Décision
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
Décembre
2025.
Adopté
à l’unanimité
2
Renouvellement
du
bail
des
locaux
techniques.
Adopté
à l’unanimité
3
Demande
de
mise
à disposition
d’une
salle
communale
dans
le
cadre
des
Adopté
à l’unanimité
élections
municipales
de
mars
2026.
4
Echéance
de
la convention
Beautiran
/ Ayguemorte-Les-Graves
relative
Adopté
à l’unanimité
au
fonctionnement
des
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH).
5
Révision
allégée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(suppression
d’un
Espace
Adopté
à l’unanimité
Boisé
Classé)
6
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d’ouvrage
entre
la Communauté
de
Adopté
à l’unanimité
Communes
de
Montesquieu
et
les
communes
de
Beautiran
et
Ayguemorte-Les-Graves
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
d’un
itinéraire
cyclable.
7
Modification
du
tableau
des
effectifs.
Adopté
à l’unanimité
8
Décisions
prises
et informations
générales
Sans
vote
9
Questions
diverses
Sans
vote
Le
06
Janvier
2026,
Madame
le
maire,
Martine
TALABOT