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Procès Verbal - ?Liste des délibérations du CM du 2025 03 27
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
—
|"
AYGUEMORTE
Ps
LES
GRAVES
Ad
k
34(03/202S
.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Jeudi
27
Mars
2025
PROCES
VERBAL
À
Ayguemorte-les-Graves,
salle
du
conseil
municipal.
Nom,
Prénom
Statut | Excuse(e)s,
Procuration
A
:
TALABOT
Martine
P
FABRIKEZIS
Fabienne
P
DUMESNIL
Mickael
P
DUCOS
Martine
P
BERNARDES-RAMOS
Olinda
P
GODARD
Philippe
P
MACKENZIE
Anne
P
SAINTONY
Lionel
ê
Donne
procuration
à GUILLOT
Benoit
BIENSAN
Michel
E
Donne
procuration
à FABRIKEZIS
Fabienne
PINSON
Patricia
P
CODOGNOTTO
Eric
F
BRINBOEUF-DULARY
Caroline |
P
GUILLOT
Benoit
P
CLEMENCEAU
Vincent
Ê
DELARUE
Katy
P Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
d’Ayguemorte-Les-Graves
En
date
du
27
Mars
2025
FT
AYGUEMORTE
LES
GRAVES
Ordre
du
Jour |
Objet
Décision
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
février
2025.
Adopté
à
l’unanimité
2
Vote
de
la subvention
au
C.C.A.S.
Adopté
à
l’unanimité
3
Vote
de
la subvention
à la Caisse
des
écoles
Adopté
à
l’unanimité
4
Vote
du
compte
de
gestion
Adopté
à
l’unanimité
5
Vote
du
compte
administratif
Adopté
à
l’unanimité
6
Affectation
des
résultats
Adopté
à
l’unanimité
7
Ouverture
anticipée
de
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
Adopté
à
budget
primitif 2025
l'unanimité
8
Transfert
de
la compétence
eau
/ assainissement
à la Communauté
de
Adopté
à
Communes
de
Montesquieu
l'unanimité
9
LGV
: demande
de
subvention
Refusé
à
l’unanimité
Le
31
Mars
2025,
Madame
le
maire,
Martine
TALABOT